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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 102
mardi 8 mai 2018, 11 h 6 à 12 h 54
Présidence
L'hon. Larry Bagnell, président (Libéral)

• Michael Levitt remplace Scott Simms (Libéral)
• Raj Saini remplace Ruby Sahota (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Andre Barnes, analyste
• Michaela Keenan-Pelletier, analyste
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité préside à l'élection d'un vice-président.

Sur motion de John Nater, il est convenu, — Que David Christopherson soit élu second vice-président du Comité.

Chambre des communes
• Charles Robert, Greffier de la Chambre des communes
• André Gagnon, sous-greffier, Procédure
• Jeremy LeBlanc, greffier principal, Travaux de la Chambre et Publications parlementaires
Conformément à l'article 108(3)a)(iii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 2 novembre 2017, le Comité reprend l'examen du système de pétitions électroniques de la Chambre des communes.

Charles Robert fait une déclaration et, avec André Gagnon and Jeremy LeBlanc, répond aux questions.

À 12 h 28, la séance est suspendue.

À 12 h 35, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(3)a)(iii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 2 novembre 2017, le Comité reprend son étude de l'utilisation des langues autochtones dans les délibérations de la Chambre des communes.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

À 12 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Lauzon