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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 95
mardi 27 mars 2018, 11 h 1 à 13 h 3
Présidence
L'hon. Larry Bagnell, président (Libéral)

• Sylvie Boucher remplace Blake Richards (Conservateur)
• Ron Liepert remplace Scott Reid (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Andre Barnes, analyste
• Michaela Keenan-Pelletier, analyste
• Claudine Santos, directrice aux affaires parlementaires, Bureau de l'honorable Dennis Glen Patterson, sénateur
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité préside à l'élection d'un vice-président.

Sur motion de David de Burgh Graham, il est convenu, — Que Kennedy Stewart soit élu second vice-président du Comité.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 27 900 $, pour l'étude sur l'utilisation des langues autochtones dans les délibérations de la Chambre des communes, soit adopté.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude de l'utilisation des langues autochtones dans les délibérations de la Chambre des communes, la description de l'étude fournie par les analystes soit adoptée.

• L'hon. Serge Joyal, sénateur
• L'hon. Dennis Glen Patterson, sénateur
Assemblée législative des Territoires du Nord-Ouest
• Danielle Mager, gestionnaire, Relations publiques et des communications
Assemblée législative du Yukon
• Floyd McCormick, greffier de l'Assemblée
Conformément à l'article 108(3)a)(iii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 2 novembre 2017, le Comité reprend son étude de l'utilisation des langues autochtones dans les délibérations de la Chambre des communes.

L'hon. Serge Joyal fait une déclaration.

À 11 h 17, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 11 h 25, la séance est suspendue.

À 12 h 8, la séance reprend.

L'hon. Dennis Glen Patterson fait une déclaration et, avec l'hon. Serge Joyal, répond aux questions.

Danielle Mager, par vidéoconférence de Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest), fait une déclaration et, avec Floyd McCormick, par vidéoconférence de Whitehorse (Yukon), répond aux questions.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Lauzon