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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 71
jeudi 1 juin 2017, 15 h 25 à 16 h 59
Télévisée
Présidence
L'hon. Mark Eyking, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Gauthier, analyste
• Simon Richards, analyste
Toyota Canada inc.
• Stephen Beatty, vice-président, Entreprise
Toyota Motor Manufacturing Canada inc.
• Scott MacKenzie, directeur, Planification d'affaires et affaires gouvernementales
Honda Canada inc.
• Hanif Nori, directeur, Affaires gouvernementales et environnementales
Japan Automobile Manufacturers Association of Canada
• David Worts, directeur exécutif
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 16 février 2017, le Comité reprend son étude des priorités des intervenants canadiens ayant un intérêt dans le commerce bilatéral ou trilatéral en Amérique du Nord, entre le Canada, les États-Unis et le Mexique.

David Worts, par vidéoconférence de Markham (Ontario), fait une déclaration et, avec Stephen Beatty, par vidéoconférence de Markham (Ontario), Scott MacKenzie, par vidéoconférence de Markham (Ontario), et Hanif Nori, par vidéoconférence de Markham (Ontario), répond aux questions.

À 16 h 13, la séance est suspendue.

À 16 h 16, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 20 octobre 2016, le Comité reprend son étude de la capacité de l’industrie canadienne de l’acier à soutenir la concurrence internationale.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « La capacité de l’industrie canadienne de l’acier à soutenir la concurrence internationale ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient rédigées en Arial 12 points, à simple interligne et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 16 heures le lundi 12 juin 2017.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

IL EST ORDONNÉ, — Que les analystes et la greffière du Comité en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site Web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la greffière et les analystes, en consultation avec le président, préparent des gazouillis sur les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le ministre du Commerce international et des représentants d’Affaires mondiales Canada soient invités à témoigner devant le Comité pour faire le point sur le Partenariat transpacifique (PTP) .

Il est convenu, — Que, suivant la motion adoptée le jeudi 16 février 2017 par le Comité pour étudier les priorités des intervenants canadiens ayant un intérêt dans le commerce bilatéral ou trilatéral en Amérique du Nord, entre le Canada, les États-Unis et le Mexique, l’étude soit prolongée afin d’inclure au moins quatre réunions supplémentaires avec des intervenants canadiens.

À 16 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Lafrance