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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 27
jeudi 16 juin 2016, 8 h 45 à 10 h 37
Présidence
L'hon. Mark Eyking, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Gauthier, analyste
• Simon Richards, analyste
Association des bibliothèques de recherche du Canada
• Susan Haigh, directrice générale
• Victoria Owen, bibliothécaire en chef, University of Toronto Scarborough
Congrès du travail du Canada
• Angella MacEwen, économiste principale
• Hassan Yussuff, président
Canadian Cattlemen's Association
• John Masswohl, directeur, Relations gouvernementales et internationales
Association canadienne de l'industrie de la chimie
• David Podruzny, vice-président, Affaires économiques et commerciales et secrétaire du conseil d'administration
Centre canadien de politiques alternatives
• Scott Sinclair, chercheur principal
À titre personnel
• Gus Van Harten, professeur de droit, Osgoode Hall Law School, Université York
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité reprend sa consultation publique sur l'accord du Partenariat transpacifique (PTP)

Gus Van Harten, Victoria Owen, John Masswohl, Scott Sinclair, Hassan Yussuff et David Podruzny font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 17, la séance est suspendue.

À 10 h 23, la séance reprend à huis clos

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le président du Comité fasse parvenir une réponse par lettre à la présidente du Comité de liaison concernant les budgets pour les comités.

À 10 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault