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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 3
jeudi 18 février 2016, 8 h 47 à 10 h 49
Présidence
L'hon. Mark Eyking, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Gauthier, analyste
• Simon Richards, analyste
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Dany Carrière, directrice et sous-négociatrice en chef, Direction du Partenariat transpacifique
• Kirsten Hillman, sous-ministre adjointe, Accords commerciaux et négociations
• Loris Mirella, négociateur en chef, Propriété intellectuelle
• Alison O'Leary, directrice, Direction des droits des douanes et de l'accès aux marchés des marchandises
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 4 février 2016, le Comité tient une séance d'information concernant le Partenariat transpacifique (PTP).

Kirsten Hillman fait une déclaration, et avec Alison O'Leary, répond aux questions.

À 10 h 33, la séance est suspendue.

À 10 h 34, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude de l’Accord sur le bois d’oeuvre résineux entre le Canada et les États-Unis; et que la réunion du 24 mars 2016 soit consacrée à ce sujet.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur l’Accord sur le bois d’œuvre résineux entre le Canada et les États-Unis, les membres du Comité présentent au greffier, au plus tard le lundi 22 février 2016 à 12 heures, leurs listes de témoins, établies par ordre de priorité.

Il est convenu, — Que le Comité invite des fonctionnaires du ministère pour une session d’information concernant l’Accord économique et commercial global Canada-Union européenne (AECG) le jeudi 10 mars 2016.

Il est convenu, — Que le Comité rencontre une délégation du Parlement européen le mardi 22 mars 2016.

À 10 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault