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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 36e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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36e législature, 1re session   (22 septembre 1997 - 18 septembre 1999)  Session courante
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2020
2021
2022
2023
2024

B

Baby-boomers. Voir Pensions du Canada, Régime--Cotisations; Santé, soins, régime

Bachand, André. Voir Commission nationale des libérations conditionnelles

Bachand, André (PC--Richmond--Arthabaska)

Bachand, Claude (BQ--Saint-Jean)

Baffin, région. Voir Conseil régional de la jeunesse de la région de Baffin

Baghbani, Saeed. Voir Karaté

Baha'is. Voir Iran

Bahamas

    >>Gravelle, Richard, touriste canadien, meurtre, q.o., 4278-9(65:1440)
    >>Voir aussi Recherche et sauvetage

Baie-Comeau, Qué. Voir Aéroport de Baie-Comeau, Qué.; Avions, accidents, écrasements; Routes et autoroutes

Baie d'Hudson. Voir Nunavut, Territoire--Québec, îles

Baie James, Qué. Voir Cris; Nunavut, Territoire--Québec, îles

Baie-Sainte-Catherine, Qué. Voir Routes et autoroutes

Baie Voisey, Labrador

    >>Nickel, gisement, exploitation, projet
    >>>Argentia, T.-N., fonderie, 14511-3(218:1730-45)
    >>>Autochtones, revendications territoriales, règlement et évaluation environnementale, m. (Power), 14510-8(218:1725-1815)
    >>>>Radiation du Feuilleton, 14518(218:1815)
    >>>Réglementation, impact, 452-4(10:1035-45), 1195(22:1030)
    >>>>Q.o., 209-10(6:1430)

Bailey, Roy (Réf.--Souris--Moose Mountain)

Baillie, Charles. Voir Banques--Fusion

Baird, Leanne

    >>Miss Monde, concours, participation, déc. art. 31, 10775(164:1400)

Baker, L'hon. George S. (Lib.--Gander--Grand Falls; ministre des Anciens combattants et secrétaire d'État (Agence de promotion économique du Canada atlantique) à compter du 3 août 1999)

    >>Aires marines de conservation, Loi--C-48, 10480-2(160:1145-55)
    >>Allusions à Baker. Voir Pêches--Stocks--Conservation--Gouvernement fédéral, erreurs; Pêches et océans, Comité--Président
    >>Calmar, 10481(160:1145)
    >>Capelan, 10481(160:1145)
    >>Crevette, 10481(160:1150)
    >>Maquereau, 10481(160:1145)
    >>Pêches, 10481(160:1145-50)
    >>>M. subsides (Charest), 1064-5(19:1635-50)
    >>Pêches de l'Atlantique, 10481-2(160:1145-50)
    >>Pêches et océans, Comité, 5211(78:1500-5), 5675(86:1010), 7534(114:1505)

Baker, Maizy. Voir Autochtones--Femmes--Domicile conjugal

Bakopanos, Eleni (Lib.--Ahuntsic; secrétaire parlementaire du ministre de la Justice et procureur général du Canada jusqu'au 31 août 1999)

Bal de Neige

    >>Sculpture, concours, Colline du Parlement
    >>>Joyal, Miguel et Savoie, Denis, statue de Louis Riel, déc. art. 31, 3915(60:1410)
    >>>Saskatchewan, équipe, victoire, déc. art. 31, 12122(184:1405)

Baldwin, Ged. Voir Information, accès--Loi

Baldwin, James

Baleine grise

Balises et bouées

    >>Côte ouest, panneaux solaires endommagés par le vol ou le vandalisme, q.F., 8172(122:1525)

Baljinder Dhillon, famille. Voir Immigrants--Illégaux--Expulsion

Balkans

    >>Conflit. Voir plutôt Bosnie-Herzégovine; Kosovo
    >>Sécurité, pacte, financement, fonds, création, 13584(205:1615), 16199(242:1520)
    >>Voir aussi OTAN

Ballard Technologies

    >>Subvention, 887-8(17:1115)
    >>Voir aussi Énergie de remplacement; Énergie renouvelable; Énergie, ressources--Propres

Ballast. Voir Transports maritimes--Eau de ballast

Ballem, Dr Penny

    >>Prix Marion Powell, déc. art. 31, 4057(62:1400)

Ballon balai

    >>Flyers de Glammis, Ont., championnats nationaux, participation, déc. art. 31, 4975(75:1355)

Banc Georges. Voir Pêches de l'Atlantique

Banff, Alb. Voir Aéroports de Jasper et de Banff, Alb.; Paul A. Douglas--Séminaire

Banff, Parc national

Banque canadienne internationale de commerce. Voir plutôt CIBC

Banque de développement du Canada

Banque de Montréal. Voir Banque Royale du Canada; Obligations d'épargne du Québec

Banque du Canada. Voir Dollar, taux de change; Économie, croissance; Inflation--Lutte; Intérêt, taux; Rasminsky, Louis--Ancien gouverneur; Union monétaire internationale

Banque du Canada, Loi (modification: retrait du billet de mille dollars), Loi--C-435. Marceau

    >>1re l., 8345-6(125:1505)
    >>Voir aussi Monnaie--Billets de 1 000 $, élimination--Projet de loi C-435

Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD)

Banque Hongkong du Canada

Banque mondiale

    >>Réforme. Voir plutôt Organisations internationales--Réforme
    >>Voir aussi Conflits armés et régionaux--Sécurité de la personne; Économie--Groupe des Sept, stimulation, mesures; Environnement, protection; Kosovo--Conflit--Sanctions économiques--FMI; Niveau de vie--Baisse--Comparaison; Pays en voie de développement--Dettes

Banque Nationale

Banque Royale du Canada

Banque Toronto-Dominion

    >>Fusion. Voir plutôt CIBC--Banque Toronto-Dominion, fusion
    >>Renseignements personnels, divulgation par défaut, 12698-9(193:1755), 12705-6(193:1840-5), 14897(224:1325)
    >>>Association canadienne de normalisation, code, respect, 2782-3(44:1900-5)
    >>>>Q.o., 1843(32:1440)
    >>Voir aussi Banques--Fusion--Baillie, Charles; CIBC; Fiscalité--Familles--Revenu; Revenu--Per capita

Banques

Banques alimentaires

    >>Aide, programme, 11745-6(179:1030)
    >>Chambre des communes, stagiaires parlementaires, collecte, déc. art. 31, 2976(47:1400-5), 11108(169:1400)
    >>Daily Food Bank, Toronto, Ont., déc. art. 31, 2795(45:1100)
    >>Nombre, augmentation, 3841(59:1005), 3872-3(59:1255), 11744(179:1025), 12340(187:1700)
    >>>Déc. art. 31, 12624(192:1410)
    >>Usagers, nombre, 14806(223:1220)
    >>Volaille, industrie, don, déc. art. 31, 5705(86:1355-1400)
    >>Voir aussi Impôt sur le revenu

Banques, Loi, Assurances, sociétés, Loi et Fiducie et prêt, sociétés, Loi (modification: remboursement d'un prêt hypothécaire avant son échéance), Loi--C-420. Nystrom

    >>1re l., 7932(119:1505-10)
    >>Voir aussi Hypothèques--Remboursement avant échéance--Dispositions, clarification, projet de loi C-420

Banques, Loi et Statistique, Loi (modification: équité en matière de réinvestissement communautaire), Loi--C-289. Ménard

    >>1re l., 2145(37:1035)
    >>2e l., 6953-62(105:1730-1830), radiation du Feuilleton [art. 96[1]], 6962(105:1830)
    >>Voir aussi Banques--Investissements dans les localités--Projet de loi C-289

Banques, Loi et Statistique, Loi (modification: équité en matière de réinvestissement communautaire), Loi--C-428. Ménard

    >>1re l., 8109(121:1205)
    >>Voir aussi Banques--Investissements dans les localités--Projet de loi C-428

Banques, Loi, Liquidations et restructurations, Loi et autres lois relatives aux institutions financières (modification) et modifications corrélatives à certaines lois, Loi--C-67. Ministre des Finances (Martin, Paul)

Banques, Loi (modification: définition d'«enfant»), Loi--C-327. Harb

    >>1re l., 3863(59:1205-10)
    >>Voir aussi Banques--Loi, enfant, définition, ONU, Convention, conformité, projet de loi C-327

Banques, Loi (modification: frais bancaires), Loi--C-306. Paradis/Discepola (changement de parrain le 2 février 1999)

    >>1re l., 3324-5(52:1605)
    >>Voir aussi Banques--Services, frais--Projet de loi C-306

Banques, Loi (modification: fusion de banques), Loi--C-407. Nystrom

    >>1re l., 7124(108:1505)
    >>Voir aussi Banques--Fusion--Interdiction--Projet de loi C-407

Banques régionales de développement

    >>Financement, contribution fédérale, dd., 12239(186:1510)
    >>Rapport 1996-1997, dépôt, 12012(183:1530)

Banques, Sénat, Comité. Voir Pensions du Canada, Régime--Office d'investissement

Banshee, 778e escadron. Voir Aviation royale du Canada--Cadets--778e escadron Banshee

Bar Harbour, Maine. Voir Traversiers--Yarmouth, N.-É.

Baril, général Maurice. Voir Forces canadiennes--Femmes--Harcèlement--Interdiction; Jordanie--Roi--Funérailles; Québec, référendum--Forces canadiennes--Intervention

Barker, lieutenant-colonel Billy

    >>Hommage, déc. art. 31, 1572(28:1405), 4780(72:1400)
    >>Mémorial, création, patrimoine canadien, Comité, projet de loi, élaboration, m. (Mark), 7510-7(113:1805-55)
    >>>Radiation du Feuilleton, 7517(113:1855)

Barkers Point, N.-B. Voir Centre d'accès communautaire, Barkers Point, N.-B.

Barlow, Maude. Voir Périodiques--Étrangers--Publicité, réglementation

Barnes, Paul. Voir Alternative unie--Congrès--Jeunes

Barnes, Sue (Lib.--London-Ouest; secrétaire parlementaire du ministre du Revenu national jusqu'au 9 juillet 1998)

Barrage Parkhill, rivière Grand, Cambridge, Ont.

    >>Noyades, Mark Gage et Dave Nicholson, jardin commémoratif, aménagement, déc. art. 31, 12120(184:1355)

Barreau du Québec

    >>150e anniversaire, déc. art. 31, 15802(237:1405-10)

Barrie, Ont. Voir Jeux olympiques d'hiver de 1998, Nagano, Japon--Athlètes; Transports ferroviaires--Chemins de fer secondaires ou d'intérêt local (CFIL)--Collingwood, Ont.

Barrie--Simcoe--Bradford, circonscription

    >>Description, 185-6(6:1200-05)
    >>Et Simcoe-Nord, circonscription, Industrie, ministère, information, foire, tenue, déc. art. 31, 5633(85:1400)
    >>Voir aussi Hôpital Royal Victoria

Barry, l'hon. Kevin. Voir Terre-Neuve, système scolaire--Enseignement religieux

Barthélemy 1er, patriarche oecuménique

    >>Visite au Canada, déc. art. 31, 7112(108:1405)

Bas-Saint-Laurent, région, Qué. Voir Assurance-emploi, régime--Pêcheurs

Base de données en alphabétisation des adultes (BDAA). Voir Alphabétisation

Baseball

    >>Expos de Montréal
    >>>Déc. art. 31, 8696-7(131:1100)
    >>>Gouvernement fédéral, terrain, cession, 15933(239:1605), 15951(239:1815)
    >>>Québec, gouvernement, assistance, 15902(239:1305)
    >>Joueurs canadiens, permis de travail, États-Unis, loi, q.o., 7061(107:1135)
    >>Petites Ligues, Championnat canadien et Série Mondiale, Langley, C.-B., équipe, déc. art. 31, 8294(124:1410)

Bases militaires

    >>Camp Ipperwash, Ont.
    >>>Événements, Dudley, George, décès, enquête publique, demande
    >>>>Déc. art. 31, 95(4:1410), 5633-4(85:1400)
    >>>>Pétitions, 1191(22:1005), 1801(32:1010), 3194(50:1525), 6480(98:1505), 7933(119:1515)
    >>>Terres, autochtones, transfert, déc. art. 31, 7352-3(111:1410)
    >>Colombie-Britannique, fermeture, q.o., 207(6:1420)
    >>Employés civils, convention collective, négociations, déc. art. 31, 11450(174:1355-1400)
    >>Services, privatisation, employés civils. Voir plutôt Défense nationale, ministère--Services
    >>Voir aussi Argentia, T.-N., base militaire; Calgary, Alb., base militaire; Chatham, N.-B., base militaire; Chilliwack, C.-B., base militaire; Déchets dangereux--Sites--États-Unis; Gagetown, N.-B., base militaire; Goose Bay, Labrador, T.-N., base militaire; Leitrim, base militaire; Nanoose Bay, C.-B., base militaire; Saint-Hubert, Qué., base militaire; Saint-Jean, Qué., base militaire; Shearwater, N.-É., base militaire; Shelburne, N.-É., base militaire

Basic, Fatima

    >>Bosnian Children Relief, présidente, prix international Helen, lauréate, déc. art. 31, 14268(214:1110)

Basket-ball

    >>Championnat ontarien senior au niveau secondaire, Lions de St. James, victoire, déc. art. 31, 13293(202:1405)
    >>Championnat provincial double A, Rainmakers de Trail, C.-B., victoire, déc. art. 31, 4889(74:1355)