Passer au contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 67
lundi 11 septembre 2017, 12 h 4 à 19 h 21
Télévisée
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• John Brassard remplace Alain Rayes (Conservateur)
• David de Burgh Graham remplace Angelo Iacono (Libéral)
• L’hon. Erin O'Toole remplace Alain Rayes (Conservateur)
• Martin Shields remplace Luc Berthold (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Zackery Shaver, analyste
• Nicole Sweeney, analyste
Ministère des Transports
• Helena Borges, sous-ministre déléguée
• Alain Langlois, avocat général et directeur exécutif adjoint
• Brigitte Diogo, directrice générale, Sécurité ferroviaire
• Marcia Jones, directrice, Analyse des politiques ferroviaires et Initiatives législatives
• Sara Wiebe, directrice générale, Politique aérienne
Ministère de l'Industrie
• Mark Schaan, directeur général, Direction générale des politiques-cadres du marché, Secteur des stratégies et politique d'innovation
Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports
• Kathleen Fox, présidente
• Jean L. Laporte, administrateur en chef des opérations
• Kirby Jang, directeur, Enquêtes ferroviaires et pipelines
• Mark Clitsome, conseiller spécial
Office des transports du Canada
• Scott Streiner, président et premier dirigeant
À titre personnel
• L'hon. David Emerson, ancien président, Comité d'examen de la Loi sur les transports au Canada
AGT Food and Ingredients Inc.
• Murad Al-Katib, président et directeur général, ancien conseiller, Comité d'examen de la Loi sur les transports au Canada
Ingénieurs Canada
• Jeanette Southwood, vice-présidente, Stratégie et Partenariats
Saskatchewan Association of Rural Municipalities
• Ray Orb, président
Metrolinx
• George Bell, vice-président, Sécurité et protection
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 19 juin 2017, le Comité entreprend l'examen du projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois.

La présidente met en délibération l'article 1.

Helena Borges fait une déclaration et, avec Brigitte Diogo, Sara Wiebe, Mark Schaan et Marcia Jones, répond aux questions.

À 13 h 30, la séance est suspendue.

À 13 h 50, la séance reprend.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 37 500 $, pour l'étude sur le projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois, soit adopté.

Kathleen Fox fait une déclaration et, avec Kirby Jang, Jean L. Laporte et Mark Clitsome, répond aux questions.

À 15 h 9, la séance est suspendue.

À 15 h 30, la séance reprend.

Scott Streiner, l'hon. David Emerson et Murad Al-Katib font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 3, la séance est suspendue.

À 18 h 1, la séance reprend.

Jeanette Southwood, Ray Orb et George Bell font des déclarations et répondent aux questions.

À 19 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur