Passer au contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 88
lundi 5 février 2018, 15 h 29 à 17 h 32
Télévisée
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Nicole Sweeney, analyste
• L’hon. Marc Garneau, ministre des Transports
Ministère des Pêches et des Océans
• Gregory Lick, directeur général, Opérations
• Marc Sanderson, directeur général par intérim, Stratégies nationales, Garde côtière canadienne
• Brian Wootton, directeur régional, Gestion des incidents, Région de l'Ouest
Ministère des Transports
• Marc-Yves Bertin, directeur général, Politique maritime
• Ellen Burack, directrice générale, Politiques environnementales
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 5 décembre 2017, le Comité entreprend l'examen du projet de loi C-64, Loi concernant les épaves, les bâtiments délabrés, abandonnés ou dangereux et les opérations d'assistance.

Le ministre fait une déclaration et, avec Gregory Lick et Brian Wootton, répond aux questions.

À 16 h 25, la séance est suspendue.

À 16 h 27, la séance reprend.

Ellen Burack, Marc-Yves Bertin, Gregory Lick et Brian Wootton répondent aux questions.

À 17 h 17, la séance est suspendue.

À 17 h 18, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un horaire proposé pour les prochains mois soit adopté.

Il est convenu, — Que trois réunions soient dédiées à l’étude sur les véhicules automatisés et branchés au Canada et que les membres soumettent leur liste de témoins pour cette étude, en ordre de priorité, à la greffière du Comité, avant la fin de la journée le mercredi 14 février 2018.

Il est convenu, — Que quatre réunions soient dédiées à l’étude sur les besoins du Canada en matière de service ferroviaire passager et que les membres seront appelés à fournir leur liste de témoins pour cette étude la première semaine de mars.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur