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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 82
mardi 21 novembre 2017, 15 h 33 à 17 h 29
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• Fin Donnelly remplace Robert Aubin (NPD)
• Brad Trost remplace l'hon. Michael D. Chong (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Zackery Shaver, analyste
• Nicole Sweeney, analyste
Ministère de l'Environnement
• Heather McCready, directrice générale, Direction de l'application de la loi en environnement
• Michael Enns, directeur exécutif, Direction de l'application de la loi en environnement
• Marc Bernier, directeur, Laboratoires environnementaux de la science et de la technologie
• Carl E. Brown, gestionnaire, Section des urgences - science et technologie
Ministère des Ressources naturelles
• Kim Kasperski, directrice, Impacts environnementaux, CanmetÉNERGIE
• Christine Siminowski, directrice, Pétrole canadien, du raffinage et de la sécurité énergétique, Secteur de l'énergie
Ministère des Pêches et des Océans
• Gregory Lick, directeur général, Opérations
Royal Vopak
• Marina Spahlinger, directrice, Réglementation et relations avec les intervenants
• Joel Smith, directeur des opérations, Province de Québec, Terminaux Vopak du Canada
Administration portuaire de Prince Rupert
• Ken Veldman, directeur, Affaires publiques
Administration portuaire Vancouver-Fraser
• Peter Xotta, vice-président, Planification et opérations
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 4 octobre 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique.

Marc Bernier, Gregory Lick et Kim Kasperski font des déclarations et, avec Heather McCready, Carl E. Brown et Christine Siminowski, répondent aux questions.

À 16 h 29, la séance est suspendue.

À 16 h 33, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 13 400 $, pour l'étude sur la qualité de l'eau, soit adopté.

Ministère de l'Environnement
• Heather McCready, directrice générale, Direction de l'application de la loi en environnement
• Michael Enns, directeur exécutif, Direction de l'application de la loi en environnement
• Marc Bernier, directeur, Laboratoires environnementaux de la science et de la technologie
• Carl E. Brown, gestionnaire, Section des urgences - science et technologie
Ministère des Ressources naturelles
• Kim Kasperski, directrice, Impacts environnementaux, CanmetÉNERGIE
• Christine Siminowski, directrice, Pétrole canadien, du raffinage et de la sécurité énergétique, Secteur de l'énergie
Ministère des Pêches et des Océans
• Gregory Lick, directeur général, Opérations
Royal Vopak
• Marina Spahlinger, directrice, Réglementation et relations avec les intervenants
• Joel Smith, directeur des opérations, Province de Québec, Terminaux Vopak du Canada
Administration portuaire de Prince Rupert
• Ken Veldman, directeur, Affaires publiques
Administration portuaire Vancouver-Fraser
• Peter Xotta, vice-président, Planification et opérations
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 4 octobre 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique.

Ken Veldman, par vidéoconférence de Prince Rupert (Colombie-Britannique), Peter Xotta, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), et Marina Spahlinger font des déclarations et, avec Joel Smith, répondent aux questions.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur