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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 51
 
Le jeudi 1 novembre 2012
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 49, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Rodney Weston, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Robert Chisholm, Patricia Davidson, Fin Donnelly, l'hon. Lawrence MacAulay, Robert Sopuck, Philip Toone, John Weston, Rodney Weston et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Pierre-Luc Dusseault remplace Jonathan Tremblay, Bryan Hayes remplace Randy Kamp et Pierre Nantel remplace Philip Toone.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité étudie l’objet des articles 173 à 178 du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures, et que des fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans soient invités à témoigner durant la première heure de la réunion du mardi 6 novembre 2012.

 

Il est convenu, — Que le Comité envisage de tenir des réunions additionnelles entre le 6 et le 20 novembre 2012, abstraction faite de la période de relâche du 9 au 18 novembre, pour étudier l’objet des articles 173 à 178 du projet de loi C-45.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 18 octobre 2011, le Comité reprend son étude de l'aquaculture en parc clos de saumon.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

À 10 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2012/11/05 14 h 4