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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le mardi 4 octobre 2011
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 39, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Rodney Weston, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Patricia Davidson, Fin Donnelly, Rosane Doré Lefebvre, Bryan Hayes, Randy Kamp, Ryan Leef, l'hon. Lawrence MacAulay, Robert Sopuck, Jonathan Tremblay et Rodney Weston.

 

Membres substituts présents : Philip Toone remplace Ryan Cleary.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kristen E. Courtney, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 23 juin 2011, le Comité reprend son étude du secteur de la pêche au crabe des neiges au Canada atlantique et au Québec.
 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : Rapport sur le secteur du crabe des neiges dans les provinces de l'atlantique et au Québec.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaires et de style).

 

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 109 du Réglement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

À 15 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2011/10/05 11 h 49