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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 66
 
Le jeudi 28 février 2013
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 12, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Rodney Weston, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Robert Chisholm, Patricia Davidson, Randy Kamp, l'hon. Lawrence MacAulay, Robert Sopuck, Philip Toone, Jonathan Tremblay, John Weston, Rodney Weston et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Ryan Cleary remplace Fin Donnelly.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Thai Nguyen, analyste; Tim Williams, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté tel que modifié :

Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 14 février 2013 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que, le 26 février 2013, le Comité procède à l’examen du projet de rapport sur les espèces envahissantes.

2. Que, le 28 février 2013, le Comité reprenne l’examen du projet de rapport sur l’aquaculture.

3. Qu’à la suite du dépôt du Budget supplémentaire des dépenses à la Chambre, deux séances soient consacrées à l’examen de ce budget en présence de fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans, les 5 et 7 mars 2013, et que le ministre soit invité à comparaître à l’une de ces séances. Les sujets principaux seront :

a) des questions ayant trait à la gestion des pêches;

b) les gardes côtières et les océans.

4. Que, le Comité reprenne l’examen du projet de rapport sur les espèces envahissantes le 19 mars 2013 et qu’il poursuive cet examen jusqu’à ce qu’il adopte le rapport.

5. Qu’à la suite de l’adoption du projet de rapport sur les espèces envahissantes, le Comité tienne, en présence de fonctionnaires provinciaux et, si possible, de ministres provinciaux, des séances sur l’industrie du homard et d’autres questions liées aux pêches, si le temps le permet.

6. Que, l’étude sur le secteur de la pêche dans le Nord et l’Arctique soit entreprise immédiatement après la réunion avec les fonctionnaires provinciaux et, que des fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans soient invités à comparaître devant le Comité pour lui donner de l’information et des conseils sur les défis et les perspectives positives qui caractérisent ce secteur.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 18 octobre 2011, le Comité reprend son étude de l'aquaculture en parc clos de saumon.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « L'aquaculture en parc clos de saumon ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

 

À 11 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2013/03/01 11 h 17