Passer au contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 101
mercredi 28 mars 2018, 15 h 59 à 18 h 53
Télévisée
Présidence
Deborah Schulte, présidente (Libéral)

• Kelly Block (Conservateur)
• Sean Fraser (Libéral)
• Stephanie Kusie (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
• L’hon. Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports
Association canadienne des producteurs pétroliers
• Terry Abel, vice-président exécutif
• Paul Barnes, directeur, Canada atlantique et arctique
• Patrick McDonald, directeur, Climat et innovation
Association canadienne de pipelines d'énergie
• Chris J. Bloomer, président et chef de la direction
Ministère des Transports
• Michael Keenan, sous-ministre
• Martha Green, avocate-conseil, Services juridiques
• Nancy Harris, directrice exécutive, Gérance règlementaire et affaires autochtones
Association canadienne de l'hydroélectricité
• Geneviève Martin, présidente de la réglementation
• Eduard Wojczynski, président
• Pierre Lundahl, consultant principal
Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs
• Lisa McDonald, directrice exécutive par intérim
• Lesley Williams, directrice, Politiques et programmes
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 19 mars 2018, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l’évaluation d’impact et la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 37, la séance est suspendue.

À 16 h 42, la séance reprend.

Terry Abel, Chris Bloomer et Lisa McDonald font des déclarations.

À 17 h 15, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

Eduard Wojczynski fait une déclaration et, avec Terry Abel, Paul Barnes, Patrick McDonald, Chris Bloomer, Geneviève Martin, Pierre Lundahl, Lisa McDonald et Lesley Williams, répond aux questions.

À 17 h 38, la séance est suspendue.

À 18 h 20, la séance reprend.

L’interrogation d'Eduard Wojczynski, Terry Abel, Paul Barnes, Patrick McDonald, Chris Bloomer, Geneviève Martin, Pierre Lundahl, Lisa McDonald et Lesley Williams se poursuit.

À 18 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow