ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 3, la séance est suspendue.
À 17 h 8, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que les membres remettent à la greffière leurs listes de témoins prioritaires pour l’examen de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) au plus tard le vendredi 14 octobre 2016.
Il est convenu, — Que le cinquième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
Le Sous-comité s’est réuni le mardi 4 octobre 2016 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que les témoins pour les réunions du mardi 18 octobre et le jeudi 20 octobre soient choisis par la présidente après consultation avec les membres du Sous-comité du programme et de la procédure et en consultation avec les analystes et la greffière.
2. Que le Comité se réunisse le mardi 25 octobre et le jeudi 27 octobre afin de donner des instructions pour la rédaction d’un rapport sur les aires fédérales protégées et les objectifs de conservation; et que 15 minutes supplémentaires soient prévues pour les travaux du Comité le 18 octobre entre 17 h 30 et 17 h 45 afin de prendre une décision à savoir si des réunions supplémentaires avec témoins sur cette étude sont nécessaires.
À 17 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,