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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 58
lundi 1 mai 2017, 15 h 34 à 17 h 28
Télévisée
Présidence
Deborah Schulte, présidente (Libéral)

• L'hon. Ed Fast remplace Joël Godin (Conservateur)
• Peter Fonseca remplace John Aldag (Libéral)
• Karen Ludwig remplace Mark Gerretsen (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Penny Becklumb, analyste
• Tim Williams, analyste
• L’hon. Catherine McKenna, C.P., députée, ministre de l'Environnement et du Changement climatique
• Jonathan Wilkinson, député, North Vancouver
Agence canadienne d'évaluation environnementale
• Ron Hallman, président
Ministère de l'Environnement
• Stephen Lucas, sous-ministre
Agence Parcs Canada
• Daniel Watson, chef de la direction
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada, renvoyés au Comité le jeudi 23 février 2017.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale.

La ministre fait une déclaration et, avec Jonathan Wilkinson, Ron Hallman, Stephen Lucas et Daniel Watson, répond aux questions.

À 17 heures, la séance est suspendue.

À 17 h 7, la séance reprend à huis clos.

À 17 h 25, la séance est suspendue.

À 17 h 26, la séance reprend en public.

Le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale est adopté avec dissidence.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.

La présidente met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.

La présidente met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada.

Le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada est adopté avec dissidence.

La présidente met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada.

Le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson