Passer au contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 65
mercredi 31 mai 2017, 15 h 43 à 18 h 57
Présidence
Deborah Schulte, présidente (Libéral)

L'hon. Ed Fast a participé par téléconférence d'Abbotsford (Colombie-Brittanique).

Bibliothèque du Parlement
• Penny Becklumb, analyste
• Tim Williams, analyste
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 22 mars 2016 et à l'article 343 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le voyage du comité à Washington DC au printemps 2017 soit annulée.

Il est convenu, — Que conformément à l’article 97.1 du Règlement, le Comité demande une prolongation de trente jours de séance pour l’étude du projet de loi C-323, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (réhabilitation de propriétés historiques).

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

À 18 h 52, la séance est suspendue.

À 18 h 53, la séance reprend en public.

Sur motion de Jim Eglinski, il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude du budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018.

À 18 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson