NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 33

Le mardi 16 novembre 2010

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, Cheryl Gallant, Jack Harris, l'hon. Laurie Hawn, l'hon. Dominic LeBlanc, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : Robert Bouchard remplace Claude Bachand, l'hon. Ken Dryden remplace Marcel Proulx et Yvon Lévesque remplace Pascal-Pierre Paillé.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste ; Melissa Radford, analyste.

Témoins : Association des industries canadiennes de défense et de sécurité : Timothy I. Page, président; Janet Thorsteinson, vice-présidente, Relations gouvernementales.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 25 août 2010, le Comité reprend son étude de la nouvelle génération d'avions de chasse.

Timothy I. Page fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 37, la séance est suspendue.

À 16 h 45, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 26 octobre 2010, le Comité reprend son étude de la réponse du gouvernement au 3e rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

Il est convenu, — Que le titre du rapport soit adopté.

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport toutes les opinions dissidentes et/ou complémentaires à condition qu’elles ne dépassent pas trois pages dans le même format que le rapport (Arial, 12 points, 1.5 interligne); et soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 h 30, le jeudi 18 novembre 2010.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le comité choisisse la semaine du 31 janvier 2011 afin de voyager dans les provinces atlantiques dans le cadre de son étude sur le délai d'intervention des équipes de recherche et de sauvetage.

À 17 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Lafleur

2011-03-21 13 h 31