Passer au contenu

NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le jeudi 18 mars 2010
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 10 h 36, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, l'hon. Ujjal Dosanjh, Cheryl Gallant, Jack Harris, Laurie Hawn, l'hon. Keith Martin, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres substituts présents : Don Davies remplace Jack Harris et Louis Plamondon remplace Claude Bachand.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste; Melissa Radford, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Peter Gordon MacKay, C.P., député, ministre de la Défense nationale.

 

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Robert Fonberg, sous-ministre; Vam Denis Rouleau, vice-chef d'état-major de la Défense; Kevin Lindsey, sous-ministre adjoint, Finances et services du Ministère; David Jacobson, sous-ministre adjoint par intérim, Matériels; William F. Pentney, sous-ministre délégué; Mgén W. Semianiw, chef du personnel militaire.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que les membres soient tenus d’utiliser un point de déplacement pour participer au voyage que se propose d’effectuer le Comité à Yellowknife et à Iqualuit dans le cadre de son étude sur la souveraineté dans l’Arctique.

 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 67 675 $ pour le voyage que se propose d’effectuer le Comité au printemps 2010 à Yellowknife, dans les Territoires du Nord-Ouest et à Iqaluit au Nunavut, dans le cadre de son étude sur la souveraineté dans l’Arctique soit adopté et que le président présente ledit budget au Comité de liaison.

 

Il est convenu, — Que la séance d’information donnée par les représentants du ministère de la Défense nationale au sujet du réembauchage de militaires et de personnel civil à la retraite par le ministère ait lieu le jeudi 25 mars 2010.

 

Il est convenu, — Que les représentants du ministère de la Défense nationale soient invités à comparaître le jeudi 1er avril 2010 devant le Comité dans le cadre de son étude sur le budget d’immobilisations et les acquisitions du ministère de la Défense nationale.

 

Il est convenu, — Que les représentants du ministère de la Défense nationale soient invités à comparaître le mardi 23 mars 2010 devant le Comité dans le cadre de son étude sur le délai d’intervention des équipes de recherche et de sauvetage.

 

À 10 h 52, la séance est suspendue.

À 10 h 58, la séance reprend en public.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 : crédits 1c et 5c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.
 

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique DÉFENCE NATIONALE.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 12, la séance reprend.

 

Les témoins répondent aux questions.

 

Le crédit 1c sous la rubrique DÉFENCE NATIONALE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 5c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1c et 5c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

À 13 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Paul Cardegna

 
 
2010/03/23 16 h 12