Passer au contenu

NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 34
 
Le jeudi 18 novembre 2010
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, Jack Harris, l'hon. Dominic LeBlanc et LaVar Payne.

 

Membres substituts présents : Blaine Calkins remplace l'hon. Laurie Hawn, Meili Faille remplace Pascal-Pierre Paillé, Gerald Keddy remplace Cheryl Gallant, Luc Malo remplace Claude Bachand, Alexandra Mendes remplace Marcel Proulx et Alan Tonks remplace l'hon. Bryon Wilfert.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste; Melissa Radford, analyste.

 

Témoins : Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications : Robert Décary, commissaire. Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire : Glenn Stannard, président.

 
Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, le Comité entreprend l'étude de la nomination par décret de Robert Décary au poste de commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications renvoyée au Comité le 24 septembre 2010.
 

Robert Décary fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 16 h 27, la séance est suspendue.

À 16 h 32, la séance reprend.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de la Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire.
 

Glenn Stannard fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 17 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Greffière de comité,



Angela Crandall

 
 
2010/11/23 15 h 1