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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 100
Le jeudi 8 février 2024, 11 h 2 à 13 h 1
Huis clos
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

• Laila Goodridge remplace Robert Kitchen (Conservateur)
• Laila Goodridge remplace Shuvaloy Majumdar (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
• Tu-Quynh Trinh, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, relativement à l’ordre de production de documents adopté le vendredi 19 janvier 2024, les députés qui ont voté sur la motion, ou un député substitut désigné, soient réputés être les députés du Comité autorisés à consulter les documents; que les documents soient consultés sous la supervision de la greffière, sur rendez-vous, du lundi au vendredi, au cours des trois prochaines semaines de séance.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 mars 2023, le Comité reprend son étude du Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 12 h 46, la réunion est suspendue.

À 12 h 50, la réunion reprend.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Sing