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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 63
Le mardi 25 avril 2023, 11 h 3 à 12 h 59
Webdiffusion
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Sarah Dodsworth, analyste
• Kelly Farrah, analyste
Inforoute Santé du Canada
• Abigail Carter-Langford, chef de la sécurité et de la protection des renseignements personnels
Institut canadien d'information sur la santé
• Juliana Wu, directrice, Services d’information sur les soins ambulatoires et de courte durée
Ministère de la Santé
• David Boudreau, directeur général, Direction des instruments médicaux, Direction générale des produits de santé et des aliments
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 février 2022, le Comité entreprend son étude de la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 15, la réunion est suspendue.

À 12 h 20, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l'étude de la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires), le plan de travail proposé soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 10 500 $, pour l'étude de la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires), soit adopté.

Il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des mémoires relatifs à l'étude de la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires) soit le vendredi 12 mai 2023.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 7 600 $, pour l'étude du Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés, soit adopté.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée le jeudi 9 mars 2023, en ce qui concerne l'étude du Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés (CEPMB), le Comité invite uniquement les témoins suivants à comparaître :

  • L’hon. Jean-Yves Duclos, ministre de la Santé;
  • Matthew Herder, ancien membre, CEPMB;
  • Mélanie Bourassa Forcier, ancienne présidente intérimaire, CEPMB;
  • Douglas Clark, ancien directeur exécutif, CEPMB.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Patrick Williams