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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 83
Le lundi 23 octobre 2023, 15 h 41 à 17 h 30
Télévisée
Présidence
Peter Schiefke, président (Libéral)

Chambre des communes
• Philippe Méla, greffier législatif
 
Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
BMI Group
• Justus Veldman, associé directeur
Chamber of Shipping
• Bonnie Gee, présidente
GCT Global Container Terminals Inc.
• Marko Dekovic, vice-président, Relations publiques
South Coast Ship Watch Alliance
• Bruce McConchie, porte-parole
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 26 septembre 2023, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et apportant une modification corrélative à une autre loi.

Justus Veldman, Bonnie Gee, Marko Dekovic et Bruce McConchie font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 10, la réunion est suspendue.

À 17 h 15, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des amendements à la greffière du Comité pour le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et apportant une modification corrélative à une autre loi, soit le vendredi 10 novembre 2023 à 12 heures.

Il est convenu, — Que le Comité débute l'article par article du projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et apportant une modification corrélative à une autre loi le lundi 20 novembre 2023.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carine Grand-Jean