HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 14, la séance est suspendue.
À 12 h 21, la séance reprend.
Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.
Conformément à l'article 75(1) du Règlement, l'étude de l'article 1(titre abrégé) et du préambule est réservée.
Le président met en délibération l'article 2.
L'article 2 est adopté.
L'article 3 est adopté.
L'article 1, titre abrégé, est adopté.
Le préambule est adopté.
Le titre est adopté.
Le projet de loi est adopté.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport du projet de loi à la Chambre.
Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 4 700,00 $, pour l'étude sur le programme de contribution pour les survivants de la thalidomide, soit adopté.
Par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 1, il est convenu, — Qu'un budget proposé de 10 100,00 $, pour l'étude du projet de loi C-211, Loi concernant un cadre fédéral relatif à l’état de stress post-traumatique, soit adopté.
Il est convenu, — Que le Comité adopte le calendrier suivant :
Mardi le 16 mai 2017 – Projet de loi C-211, Loi concernant un cadre fédéral relatif à l’état de stress post-traumatique - Témoins
Jeudi le 18 mai 2017 - Projet de loi C-211, Loi concernant un cadre fédéral relatif à l’état de stress post-traumatique – Étude article par article; Programme de contribution pour les survivants de la thalidomide – Instructions pour la rédaction d’un rapport
Mardi le 30 mai 2017 – Effets de santé publique liés au contenu violent et sexuellement explicite en ligne sur les enfants, les femmes et les hommes (M-47) - Examen d’un projet de rapport
Jeudi le 1 juin 2017 - Effets de santé publique liés au contenu violent et sexuellement explicite en ligne sur les enfants, les femmes et les hommes (M-47) - Examen d’un projet de rapport
Mardi le 6 juin 2017 – Résistance aux antibiotiques - Témoins
Jeudi le 8 juin 2017 – Résistance aux antibiotiques – Témoins.
Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur la résistance aux antibiotiques, les membres du Comité soumettent au greffier du Comité leurs listes de témoins au plus tard le jeudi 18 mai 2017.
À 12 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,