HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 10, la séance est suspendue.
À 12 h 14, la séance reprend.
Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude des effets de santé publique liés au contenu violent et sexuellement explicite en ligne sur les enfants, les femmes et les hommes (M-47), les membres du Comité soumettent au greffier du Comité leurs listes de témoins, établies par ordre de priorité, au plus tard le jeudi 9 février 2017 à 17 heures.
À 12 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,