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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 9
 
Le mercredi 5 février 2014
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 15 h 36, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Robert Chisholm, Ryan Cleary, Patricia Davidson, Randy Kamp, l'hon. Lawrence MacAulay, Robert Sopuck, Kennedy Stewart, John Weston et Rodney Weston.

 

Membres substituts présents : Jim Hillyer remplace Ryan Leef.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Thai Nguyen, analyste.

 
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité préside à l'élection à la présidence.
 

Sur motion de Lawrence MacAulay, il est convenu, — Que Rodney Weston soit élu président du Comité.

 
Du consentement unanime, conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité procède à l'élection des vice-présidents.
 

Sur motion de Randy Kamp, il est convenu, — Que Robert Chisholm soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Robert Chisholm, il est convenu, — Que l'hon. Lawrence MacAulay soit élu second vice-président du Comité.

 

À 15 h 40, Rodney Weston assume la présidence.

 
Du consentement unanime, le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, à la suite de l’ordre adopté par la Chambre le mardi 3 décembre 2013 sur les changements à la composition des comités, la motion de régie interne du Comité sur l’interrogation des témoins soit remplacée par ce qui suit :

Que les témoins de toute organisation aient droit à dix (10) minutes pour faire leur allocution d’ouverture. Que, pendant l’interrogation des témoins, dix (10) minutes soient allouées pour la première série de questions et, par la suite, cinq (5) minutes soient allouées à chaque intervenant au cours de la deuxième série de questions et des séries subséquentes et que l’ordre des intervenants pour la première série de questions soit le suivant : Nouveau Parti démocratique, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur. Pour la deuxième série de questions, les questions seront posées en alternance entre les membres du gouvernement et ceux de l’opposition dans l’ordre suivant : Nouveau Parti démocratique, Parti conservateur, Nouveau Parti démocratique, Parti conservateur, Parti conservateur, et si le temps le permet, Parti libéral; le principe étant que tous les membres devraient avoir l’occasion d’interroger les témoins. S’il reste du temps, les séries de questions suivantes reprennent l’ordre d’intervention des deux premières, à la discrétion de la présidence.

 

Robert Chisholm donne avis de la motion suivante :

Que le Comité entreprenne sur-le-champ l’examen de la fermeture de la bibliothèque de l’Administration centrale de la région du Pacifique, à Vancouver, de la bibliothèque de la Station biologique du Pacifique, à Nanaimo, de la bibliothèque Eric Marshall sur la recherche en milieu aquatique, à Winnipeg, de la bibliothèque de l’Institut Maurice-Lamontagne, à Mont-Joli, de la bibliothèque Mère Juliette du Centre des pêches du Golfe, à Moncton, de la bibliothèque de la Station biologique de St. Andrews, à St. Andrews, et de la bibliothèque du Centre des pêches de l’Atlantique, à St. John’s, en raison d’accusations voulant que le ministère des Pêches et des Océans ait détruit des ouvrages précieux et irremplaçables, notamment en les jetant dans une benne à ordures, et qu’il entendent des représentants du ministère des Pêches et des Océans et de Bibliothèque et Archives Canada ainsi que des chercheurs qui consultent ces bibliothèques dans le cadre de leur travail.

 

À 16 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2014/02/06 13 h 55