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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 34
 
Le mardi 24 février 2015
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 268 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Rodney Weston, président.

 

Membres du Comité présents : Robert Chisholm, Ryan Cleary, Patricia Davidson, Randy Kamp, François Lapointe, Ryan Leef, l'hon. Lawrence MacAulay, Robert Sopuck, John Weston et Rodney Weston.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Thai Nguyen, analyste.

 

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : Kevin Stringer, sous-ministre adjoint principal, Gestion des écosystèmes et des pêches; Andrew McMaster, directeur adjoint, Politiques et initiatives réglementaire de l'aquaculture, Gestion des écosystèmes et des pêches; Melinda Lontoc-Roy, conseillère, Programme de protection des pêches, Gestion des écosystèmes et des pêches; Alain Vézina, directeur général intérimaire des sciences, Sciences des écosystèmes et des océans.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Lawrence MacAulay propose, — Que, étant donné les conséquences potentielles du Règlement sur les activités d’aquaculture proposé par le gouvernement, le Comité entreprenne une étude sur les incidences que ces modifications réglementaires auront sur les océans, l’habitat du poisson ainsi que les environnements marins et côtiers du Canada et qu’il convoque des témoins, dont la ministre des Pêches et des Océans, de hauts fonctionnaires et d’autres intéressés à témoigner devant le Comité.

 

Randy Kamp propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 4.

 

À 11 h 8, la séance est suspendue.

À 11 h 9, la séance reprend à huis clos.

 

À 11 h 40, la séance est suspendue.

À 11 h 42, la séance reprend en public.

 

François Lapointe donne avis de la motion suivante :

Que le Comité entreprenne dès que possible une analyse, en tenant au moins une réunion, pour examiner les incidences de l’inscription de l’Esturgeon noir en vertu de la Loi sur les espèces en péril (population du Saint-Laurent), et que le comité propose des recommandations quant aux répercussions écologiques, culturelles et économiques possibles de l’inscription de ces populations en vertu de la Loi sur les espèces en péril, conformément aux consultations menées par Pêches et Océans se terminant le 27 février 2015, et que le Comité fasse rapport de ses constatations et recommandations à la Chambre à la première occasion.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 mars 2014, le Comité entreprend son étude sur la pêche récréative au Canada.
 

Kevin Stringer fait une déclaration et, avec Alain Vézina, Andrew McMaster et Melinda Lontoc-Roy, répond aux questions.

 

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2015/02/25 7 h 53