Passer au contenu

INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 31
 
Le lundi 18 avril 2005
 

Le Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Brent St. Denis, président.

 

Membres du Comité présents : Serge Cardin, Michael Chong, l'hon. Denis Coderre, John Duncan, Brian Masse, Lynn Myers, l'hon. Jerry Pickard, Andy Savoy, Werner Schmidt, Brent St. Denis et Bradley R. Trost.

 

Membres substituts présents : Marc Lemay pour Paul Crête.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw, analyste; Jean-Luc Bourdages, analyste.

 

Témoins : Association nucléaire canadienne : Murray Elston, président et chef de la direction. Conseil canadien de l'énergie : Murray Stewart, président. Canadian Clean Power Coalition : Bob Stobbs, directeur général. Association charbonnière canadienne : Allen Wright, directeur exécutif.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 novembre 2004, le Comité reprend son étude sur l'examen de la stratégie industrielle du Canada, des cadres de réglementation et d'investissement étranger.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Andy Savoy, il est convenu, — Que le budget proposé pour l'étude du projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur les télécommunications, au montant de 38, 450 $ pour la période du 18 avril 2005 au 31 août 2005, soit adopté.

 

Le Comité reprend l’examen de l'étude de l'examen de la stratégie industrielle du Canada, des cadres de réglementation et d'investissement étranger.

L’interrogation des témoins se poursuit.

 

À 17 h 36, la séance est suspendue.

À 17 h 37, la séance reprend à huis clos.

 

Le Comité reprend l’étude de l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

 

Il est convenu, — Que la prochaine séance sur le projet de loi C-37 soit prévue pour le mercredi 4 mai 2005.

 

À 17 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Louise M. Thibault

 
 
2005/04/19 15 h 25