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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 18
 
Le mercredi 9 février 2005
 

Le Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Brent St. Denis, président.

 

Membres du Comité présents : Michael Chong, l'hon. Denis Coderre, Paul Crête, Lynn Myers, l'hon. Jerry Pickard, Werner Schmidt, Brent St. Denis et Bradley R. Trost.

 

Membres substituts présents : Françoise Boivin pour Andy Savoy, Sébastien Gagnon pour Serge Cardin, Tony Martin pour Brian Masse, L'hon. Denis Paradis pour L'hon. Jerry Pickard et Pablo Rodriguez pour Lynn Myers.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw, analyste; Jean-Luc Bourdages, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Jacques Saada, ministre de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec.

 

Témoins : Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec : Michelle d'Auray, sous-ministre.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 7 décembre 2004, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-9, Loi constituant l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec.
 

Le président met en délibération l'article 1.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec Michelle d'Auray, répond aux questions.

 

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Louise M. Thibault

 
 
2005/03/02 9 h 42