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SPER Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 10

Le mardi 8 avril 2003

Le Sous-comité de la condition des personnes handicapées du comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 11 h 15, dans la salle 209 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Carolyn Bennett, présidente.

Membres du Sous-comité présents: Carolyn Bennett, Reed Elley, Wendy Lill.

Membre substitut présent: Pauline Picard pour Madeleine Dalphond-Guiral.

Aussi présent: De la Direction des comités :: Rémi Bourgault, greffier de comité. De la Bibliothèque du Parlement: Bill Young, attaché de recherche.

Témoins: De Université de Sherbrooke: Dr Patrick Loisel, professeur, Faculté de médecine, Campus de Longueuil.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprend son étude sur le Régime de pensions du Canada - Invalidité (voir le procès-verbal du mercredi 20 novembre 2002, séance no 1).

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 10, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Sous-comité

Mike MacPherson