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Réunion du Bureau de régie interne

L’Ordre du jour contient la liste des sujets qui seront pris en considération par le Bureau, ainsi que la date, l’heure et l’endroit de la réunion. La Transcription est le rapport intégral, révisé et corrigé, de ce qu’il a été dit pendant la réunion.

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Procès-verbal

Le jeudi 14 juin 2018

Le Bureau de régie interne de la Chambre des communes se réunit le jeudi 14 juin 2018, à 11 h 19, dans la pièce 237-C, Édifice du Centre.

Président: L'honorable Geoff Regan, Président de la Chambre des communes

Présents: Les honorables Bardish Chagger, Dominic LeBlanc, Pablo Rodriguez et Candice Bergen; M. Mark Strahl; Mme Ruth Ellen Brosseau

Secrétaire du Bureau: Charles Robert, greffier de la Chambre des communes

Aussi présents: Michel Patrice, sous-greffier, Administration; Philippe Dufresne, légiste et conseiller parlementaire; Daniel Paquette, dirigeant principal des finances; José Fernandez, adjoint au dirigeant principal des finances; Catherine MacLeod, vice-bibliothécaire parlementaire; Benoit Morin, directeur principal, Programmes éducatifs destinés au public; Stéphan Aubé, dirigeant principal de l’information; Susan Kulba, directrice principale, Direction de la gestion des programmes d’architecture et de la VPLT; Pierre Parent, dirigeant principal des ressources humaines; Guillaume La Perrière Marcoux, Secrétariat


TRAVAUX DU BUREAU DE RÉGIE INTERNE

Procès-verbal de la réunion précédente

Le Bureau adopte le procès-verbal de la réunion du 24 mai 2018 et en approuve le dépôt.


AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES

Le Bureau prend connaissance de la correspondance distribuée depuis la dernière réunion.


Rapport financier de fin d'exercice pour 2017-2018

Daniel Paquette présente le Rapport financier de fin d’exercice pour 2017-2018 et répond à des questions.

Le Bureau approuve l’inclusion du report de fonds au montant de 15 906 585 $ dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l’exercice 2018-2019.


Visites guidées de l'édifice de l'ouest par la bibliothèque du parlement

Catherine MacLeod et Benoit Morin présentent l’expérience prévue pour les visiteurs à l’édifice de l’Ouest et au Centre d’accueil des visiteurs et répondent à des questions avec Michel Patrice.


La Vision et le plan à long terme pour la Cité parlementaire

Michel Patrice fait le point sur la réhabilitation de l’édifice de l’Ouest et la phase 1 du Centre d’accueil des visiteurs, en recommandant de procéder au déménagement des opérations de l’édifice du Centre pendant la période d’ajournement d’hiver et d’entamer la transition de certains bureaux de députés de l’édifice du Centre vers l’édifice de la Justice, l’édifice de la Confédération et l’édifice Wellington dès cet été.

À 11 h 55, la séance est suspendue.

À 11 h 56, la séance reprend à huis clos.

Le Bureau discute de l’état actuel du projet de réhabilitation de l’édifice de l’Ouest en ce qui concerne les éléments liés à la sécurité.

À 12 h 15, la séance reprend en public.

Michel Patrice et Susan Kulba répondent à des questions.

Le Bureau approuve la recommandation concernant les délais du déménagement.


Rapport annuel des comités

Le Bureau prend connaissance du rapport annuel pour 2017-2018 intitulé Dépenses et activités des comités. Conformément à l’article 121(4) du Règlement, le Bureau convient que le Président déposera le rapport en Chambre dès que possible.


Rapport annuel sur la Politique de la Chambre des communes sur la prévention et le traitement du harcèlement de 2017-2018

Pierre Parent présente le Rapport annuel sur la Politique de la Chambre des communes sur la prévention et le traitement du harcèlement pour 2017-2018.

À 12 h 38, la séance est suspendue.

À 12 h 41, la séance reprend à huis clos.


À HUIS CLOS


Documents d'emploi des employés des députés

Le Bureau approuve des modifications aux documents d’emploi des employés des députés.


La séance est levée.

Charles Robert
Secrétaire du Bureau de régie interne