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Réunion du Bureau de régie interne

L’Ordre du jour contient la liste des sujets qui seront pris en considération par le Bureau, ainsi que la date, l’heure et l’endroit de la réunion. La Transcription est le rapport intégral, révisé et corrigé, de ce qu’il a été dit pendant la réunion.

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Procès-verbal

Le jeudi 2 novembre 2017

Le Bureau de régie interne de la Chambre des communes se réunit le jeudi 2 novembre 2017, à 11 h 18, dans la pièce 237-C, Édifice du Centre.

Président : L'honorable Geoff Regan, Président de la Chambre des communes

Présents : Les honorables Bardish Chagger, Dominic LeBlanc, Pablo Rodriguez et Candice Bergen; MM. Mark Strahl et Peter Julian

Secrétaire du Bureau : Charles Robert, greffier de la Chambre des communes

Aussi présents : Michel Patrice, sous-greffier, Administration; Philippe Dufresne, légiste et conseiller parlementaire; André Gagnon, sous-greffier, Procédure; Colette Labrecque-Riel, Greffière adjointe et directrice générale, Affaires internationales et interparlementaires; Benoit Giroux, directeur général, Opérations de la Cité parlementaire; Julie Allard, directrice, Prestation de services aux clients, Opérations de la Cité parlementaire; Mark Giguère, directeur, Services de soutien aux édifices, Opérations de la Cité parlementaire; Rima Adams, directrice adjointe, Services de la gestion des affaires, Opérations de la Cité parlementaire; Stéphan Aubé, dirigeant principal de l’information; Susan Kulba, directrice principale, Gestion des programmes d’Architecture et de la Vision et le plan à long terme (VPLT); Jean-Marc Lundy, directeur adjoint, Finances, administration et planification; Guillaume La Perrière Marcoux, Secrétariat.


NOUVEAU MEMBRE DU BUREAU

Conformément aux paragraphes 50(2) et 50(5) de la Loi sur le Parlement du Canada, M. Peter Julian a été assermenté à titre de membre du Bureau (le 25 octobre 2017).


PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le Bureau adopte le procès-verbal de la réunion du 19 octobre 2017 et en approuve le dépôt..


CONSEIL INTERPARLEMENTAIRE MIXTE


Activités et dépenses des associations parlementaires

André Gagnon et Colette Labrecque-Riel offrent un aperçu et répondent aux questions posées sur le rapport Activités et dépenses des associations parlementaires de 2016-2017.


Soutien accru pour les associations parlementaires

André Gagnon et Colette Labrecque-Riel présentent la recommandation formulée par le Conseil interparlementaire mixte pour accroître le soutien aux associations parlementaires, plus précisément une augmentation de l’effectif et du financement permanent connexe au montant de 219 201 $ pour l’exercice 2018-2019 et les exercices suivants. Ce financement, alloué à la Direction des affaires internationales et interparlementaires, représente la part de la Chambre des communes selon la formule habituelle de répartition des coûts (70 %-30 %). M. Gagnon et Mme Labrecque-Riel répondent aux questions.

Le Bureau passe au prochain point sans avoir obtenu de consensus.


VISION ET PLAN À LONG TERME (VPLT) DE LA CITÉ PARLEMENTAIRE


Soutenir les activités changeantes dans l’ensemble de la Cité parlementaire

Benoit Giroux présente une demande de ressources humaines et financières additionnelles liée aux activités changeantes dans l’ensemble de la Cité parlementaire dans le cadre de la VPLT. Il répond aux questions soulevées.

Le Bureau approuve le financement suivant :

• Financement temporaire pour 2018–2019 au montant de 2 755 447 $;

• Financement temporaire pour 2019–2020 au montant de 2 149 211 $;

• Financement temporaire pour 2020–2021 au montant de 1 751 425 $;

• Financement permanent pour 2021–2022 au montant de 1 422 819 $.


Entretien des systèmes informatiques et des biens acquis pour les installations

Stephan Aubé présente une demande de financement additionnel pour le fonctionnement, l’entretien et le cycle de vie de l’équipement et des éléments de connectivité de la VPLT.

À 13 heures, le Bureau convient de poursuivre la discussion à ce sujet à sa prochaine réunion.


La séance est levée.

Charles Robert
Secrétaire du Bureau de régie interne