ACVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
L'hon. Lgén (à la retraite) Roméo A. Dallaire fait une déclaration et, avec Scott Maxwell et Bgén (à la retraite) Joe Sharpe, répond aux questions.
À 16 h 41, la séance est suspendue.
À 16 h 47, la séance reprend.
Kim Basque et Catherine Rioux font des déclarations et, avec l'hon. Lgén (à la retraite) Roméo A. Dallaire, répondent aux questions.
À 17 h 30, la séance est suspendue.
À 17 h 37, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que le cinquième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
1. Que, relativement à l’étude sur la santé mentale et la prévention du suicide chez les vétérans :
a) la date limite pour soumettre les mémoires soit fixée au 31 mars 2017;
b) le Comité conclue l’audience des témoins le 5 avril 2017.
c) l’analyste rédige un rapport préliminaire.
2. Que, le 8 mars 2017, le Comité étudie le Budget supplémentaire des dépenses (C) et le Budget principal des dépenses; que le ministre et les fonctionnaires soient invités à témoigner au cours de la première heure; et que les fonctionnaires soient invités à rester au cours de la deuxième heure.
3. Que, relativement à l’étude comparative des services offerts aux anciens combattants à l’étranger :
a) le Comité se rende dans la région de Washington, D.C., pour y effectuer des visites sur place et des rencontres informelles; le déplacement ait lieu durant une semaine de séance et le plus tôt possible après le début de l’étude; et que le président, en collaboration avec le greffier et l’analyste, dresse un budget de déplacements provisoire pour le Comité.
b) chacun des membres du Comité soit invité à soumettre une liste d’au plus trois témoins éventuels, classés en ordre de priorité;
c) le Comité vise à conclure l’audience des témoins avant la fin de sa dernière séance, en juin 2017.
d) le président, en collaboration avec le greffier et l’analyste, dresse un budget provisoire de l’étude pour le Comité.
Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude comparative des services offerts aux anciens combattants à l’étranger, le budget proposé de 46 841,60 $, pour le voyage du Comité à Washington D.C. (États-Unis d'Amérique) au printemps 2017, soit adopté.
À 17 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,