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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 95
Le jeudi 27 septembre 2018, 15 h 30 à 17 h 35
Présidence
Neil R. Ellis, président (Libéral)

• Peter Fragiskatos remplace Darrell Samson (Libéral)
• Majid Jowhari remplace Darrell Samson (Libéral)
• Brenda Shanahan remplace Doug Eyolfson (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Association nationale des centres d'amitié
• Ruston Fellows
• Leland MacLeod
• Wally Sinclair, membre du conseil d'administration
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 novembre 2017, le Comité reprend son étude sur les besoins et enjeux propres aux vétérans autochtones.

Wally Sinclair, Ruston Fellows et Leland MacLeod font des déclarations et répondent aux questions.

Motion

Cathay Wagantall propose, — Que conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude, de 18 rencontres, sur le médicament anti-malaria couramment appelé Méfloquine, Mefliam, Lariam et d’autres noms de marque, depuis sa première utilisation chez les membres des Forces armées canadiennes (FAC) jusqu’à aujourd’hui ; que l’étude examine tous les aspects de l’utilisation de méfloquine ou autre par les FAC, ce qui comprend, sans toutefois s’y limiter, la distribution, le prix, les essais cliniques, la posologie, le suivi, les effets secondaires, un examen des dernières recherches, une comparaison avec l’expérience de nos alliés et d’autres sujets connexes; et que les conclusions de cette étude soient rapportées à la Chambre.

Motion

Doug Eyolfson propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Bob Bratina, Shaun Chen, Doug Eyolfson, Peter Fragiskatos, Karen Ludwig — 5;

CONTRE : Gord Johns, Robert Kitchen, Phil McColeman, Cathay Wagantall — 4.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 16 h 39, la séance est suspendue.

À 16 h 47, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Il est convenu, - Que la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016 concernant le Sous-comité du programme et de la procédure soit révoquée et remplacée par la motion suivante :

Que le Sous-Comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, des deux vice-présidents, de Bob Bratina et Karen Ludwig.

À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Karine Parenteau