CIIT Réunion de comité

     Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum.

    Nous pouvons maintenant procéder à l’élection du président.

    Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

    Monsieur Julian.

     J’aimerais proposer que M. Lee Richardson soit élu au poste de président.

    Il est proposé par M. Julian que M. Lee Richardson assume la présidence du comité. Y a-t-il d’autres motions? Plaît-il au comité d’adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Richardson dûment élu président du comité.

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: Nous allons maintenant procéder à l’élection du premier vice-président. Y a-t-il des motions à cet effet?

    Monsieur Silva.

     J’aimerais proposer que John Cannis soit élu au poste de vice-président.

    Il a été proposé par M. Silva que M. Cannis soit élu premier vice-président.

    Plaît-il au comité d’adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare M. Cannis élu vice-président.

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: Je suis maintenant prêt à recevoir des nominations pour le poste de deuxième vice-président.

    Y a-t-il des motions en ce sens?

    Monsieur Guimond.

    Je propose M. Laforest.

    Il est proposé par M. Guimond que M. Laforest soit élu deuxième vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions? Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Laforest dûment élu vice-président du comité.

    Des voix: Bravo!

    J’invite maintenant M. Richardson à occuper le fauteuil.

    Permettez-moi tout d’abord de remercier M. Julian d’avoir gentiment proposé ma candidature et d’organiser la réception qui suivra.

    Des voix: Oh, oh!

    Du pain sec et de l’eau à volonté.

    Du tofu gratuit pour tout le monde.

    Du tofu gratuit? Bonne idée, Scott.

    Nous avons effectivement quelques questions mineures à régler. Débarrassons-nous d'elles, et nous pourrons ensuite décider si nous voulons passer le reste de l'après-midi ici.

    Premièrement, il y a les motions habituelles pour régler les factures. Je pense que tout le monde les connaît.

    Le mercredi 3 mars 2010, la Chambre des communes a adopté l'ordre suivant:

    En conséquence, les motions de régie interne qui étaient en vigueur au moment de la prorogation sont rétablies. Le greffier fera état de l'ordre de la Chambre dans le procès-verbal de la séance. Le comité peut, s'il le désire, modifier n'importe laquelle de ces motions.

    Enfin, à titre de renseignement, le greffier a remis aux membres du comité une copie de toutes les motions.

    Donc, monsieur le greffier, je suppose que vous allez nous permettre d'économiser du temps.

    Quelqu'un aimerait-il modifier la manière dont nous avons procédé la dernière fois? Cela concerne seulement le règlement des factures, l'ordre et la durée des interventions, et toutes sortes de choses de ce genre.

    Doit-on présenter une motion pour le faire?

    Eh bien, non, ce n'est pas nécessaire si nous sommes tous d'accord mais, si c'est le cas, nous devrions l'indiquer afin de...

    D'accord.

    ... pouvoir vous donner notre approbation.

    Qu'en pensez-vous? Cela vous convient-il?

    Des voix: D'accord.

    Le président: Merci.

    [Note de la rédaction: inaudible]

    Monsieur Cannis, allez-y.

    Merci et félicitations, monsieur le président. Je sais que les membres de notre parti sont impatients de collaborer avec vous et nos collègues d'en face.

    Monsieur le président, je veux profiter de cette occasion pour inviter tous les membres du comité et les membres de notre personnel à rencontrer Mme Adriana Mejía Hernández, sous-ministre des affaires étrangères multilatérales de Colombie, le 17 mars à 12 h 30. Elle nous rendra visite ce jour-là, et nous allons organiser un déjeuner avec elle au restaurant parlementaire. Étant donné que nous sommes en train de négocier l'Accord de libre-échange Canada-Colombie et que nous avons certaines inquiétudes par rapport à la situation des droits de la personne en Colombie, j'ai pensé que, dans le cadre de sa visite au Canada, elle aurait l'occasion de nous donner un exposé de 10 à 15 minutes pendant l'heure du déjeuner. Bien entendu, pendant cette période, nous pourrons aussi discuter de n'importe quelle autre question.

    Je vais demander à mon personnel de faire circuler une invitation contenant ces renseignements. Pour faciliter l'organisation de l'événement, je vous prierais seulement de confirmer votre présence d'ici vendredi ou lundi au plus tard afin que nous puissions effectuer la réservation. Bien sûr, je tiens à vous rappeler que les membres du personnel sont également invités.

    Merci, monsieur le président.

    D'accord. Merci.

    M. John Cannis: Merci, monsieur.

    Le président: J'ai eu quelques conversations à bâtons rompus avec certains d'entre vous. M. Cannis et moi nous sommes réunis, et j'ai rencontré le secrétaire parlementaire et certains de nos autres collègues pour discuter de ce que nous devrions faire à partir de maintenant.

    Nous avons reçu une motion dont nous pourrions nous occuper aujourd'hui ou jeudi. À mon avis, nous devrions discuter aussitôt que possible de nos travaux futurs et de la direction à suivre.

    Nous étions plus ou moins parvenus à un stade où, mis à part les projets de loi que le comité s'attendait à recevoir, une grande partie des projets que nous avions entrepris étaient achevés. Il va de soi que la prochaine question d'importance qu'il nous faudra aborder sera la Colombie. Je présume qu'à un moment ou à un autre elle sera renvoyée au comité. Je crois que tôt ou tard, on nous demandera probablement d'étudier aussi un projet de loi sur le Panama. Nous nous sommes déjà penchés là-dessus. De plus, le projet de loi sur la Jordanie sera renvoyé de nouveau au comité.

    Je ne m'attends pas à ce que ces questions suscitent beaucoup de controverses, mis à part les quelques préoccupations persistantes concernant la Colombie. J'espère que le déjeuner de M. Cannis y mettra un terme et que nous pourrons étudier assez rapidement le projet de loi sur la Colombie lorsque le temps viendra.

    De toute façon, nous n'aurons pas à nous occuper de la Colombie avant un certain temps. En attendant, j'accepte les suggestions. Celles que j'ai reçues jusqu'à maintenant nous donneraient, semble-t-il, de nouvelles orientations. En ce qui concerne la direction que le gouvernement pourrait envisager de prendre dans les années à venir, je pense qu'il a manifesté auparavant un certain intérêt pour l'UE et qu'il pourrait examiner davantage cette possibilité. Je crois que l'Inde est également à l'étude. Le Brésil semble un peu moins enthousiaste à l'idée de participer au MERCOSUR, mais, quoi qu'il en soit, il n'est pas exclu que le comité en discute.

    Voilà quelques-unes des suggestions que j'ai reçues. J'aimerais que les membres réfléchissent davantage aux orientations générales que nous pourrions pendre afin que, jeudi, nous puissions peut-être établir un plan pour les 10 ou 11 prochaines semaines. En ce qui concerne la réunion de jeudi, je ne pense pas que cette question occupera toute la séance, et nous pourrions probablement commencer par discuter le premier point à l'ordre du jour. Par hasard, cela pourrait cadrer avec la motion de M. Julian.

    M. Julian a rédigé une motion relative aux affaires canado-américaines. Nous avions parlé de la possibilité que, pendant les deux prochains mois et ensuite d'une manière à peu près permanente, le comité mène une étude plus vaste sur les relations canado-américaines, en raison du rôle tellement central et crucial qu'elles jouent dans les relations commerciales du Canada. Il a également été proposé que nous profitions des occasions qui nous sont données d'aller à Washington — c'est-à-dire grâce à nos bons de voyage — pour organiser au moins une visite annuelle pour le comité.

    Je pense que nous étions tous d'avis que notre dernière visite avait été très fructueuse. Grâce à l'aide de l'ambassade, elle était assez bien structurée et je crois que nous en avons tiré de nombreux avantages. Cependant, à mon avis, notre visite a soulevé beaucoup plus de questions que nous avons été en mesure d'en aborder.

    Mais j'estime que l'intérêt principal de ces visites est d'établir et d'entretenir des relations personnelles entre nous, les représentants élus du Canada, et les représentants élus du Congrès des États-Unis. C'est pourquoi j'entretiens ces pensées. J'en ai discuté avec certains d'entre vous. Si nous prenions cette décision, nous aurions une étude permanente sur laquelle nous rabattre lorsque nous ne sommes pas en train d'examiner des projets de loi ou d'en débattre. Puis, au cours des prochaines semaines, nous pourrions choisir l'objectif futur que nous voulons peut-être atteindre, qu'il s'agisse de l'UE, du Brésil encore une fois ou de l'Inde.

    Après ces observations initiales, je crois que c'est à vous de juger.

    Je dois vous dire, monsieur Julian, que si vous êtes pressé de présenter votre motion, je suis prêt à m'en occuper aujourd'hui, mais je crois qu'au lieu d'avoir une longue discussion cet après-midi, il vaudrait mieux présenter la motion jeudi. Je ne suis pas certain que, pour l'instant, nous soyons prêts à prendre une décision à cet égard. C'est à vous de juger si vous voulez la présenter aujourd'hui.

    Avant que nous passions à cela, j'aimerais savoir si les membres approuvent en général ma démarche.

    Puis-je avoir vos commentaires, John?

    Merci, monsieur le président.

    Je suis désolé, il y a une liste à respecter.

    M. Silva, et ensuite M. Cannis.

    C'était bien d'avoir l'analyse de ce qui a été fait au cours de la dernière session. En ce qui concerne le rapport sur l'amélioration des investissements et du commerce avec le Brésil, une série de recommandations ont été faites au gouvernement. Je me demandais si, en tant que président, vous pourriez écrire au ministre pour lui demander ce qu'il advient de ces recommandations afin que le gouvernement nous envoie quelque chose.

    Certainement. Je serais heureux de le faire.

    Merci de votre intervention.

    Monsieur Cannis.

    Merci, monsieur le président.

    Comme je l'ai fait auparavant, et puisque vous avez mentionné l'Europe, je vais encore mettre mon grain de sel. Il faut que nous nous penchions sur l'Europe, étant donné que nous nous lançons dans un accord entre le Canada et l'Europe. Ce partenariat est en constante évolution. Je pense donc qu'il nous incombe de rester au fait de ce qui se passe. Je l'ai dit avant et je vais continuer à le dire; nous voulons, méritons et devrions avoir notre part du gâteau. Nous ne pourrons y arriver que si nous continuons à suivre le rythme d'un marché traditionnel, un marché stable, un marché en croissance et un marché qui est également lié à la fondation de cette nation de plusieurs façons, si je peux m'exprimer ainsi, monsieur le président. Il s'agit d'un marché qui, jusqu'à un certain point, n'a pas reçu l'attention qu'il méritait sur le plan économique au Canada, à mon avis. Des rumeurs veulent qu'une mission commerciale en Europe aura lieu. Je crois qu'il conviendrait que des membres de notre comité — peut-être pas tous — y participent ou que nous préparions quelque chose de notre côté. Si nous hésitons, nous pourrions manquer cette occasion.

    La dernière question que j'ai mentionnée à la dernière session — et que nous avions commencé à examiner jusqu'à un certain point durant les derniers temps d'un gouvernement libéral — concerne la région du golfe. Nous savons que cette région traverse présentement une période difficile, mais le cours d'économie 101 nous a appris qu'il y a des hauts et des bas sur une courbe. C'est un marché que nous ne devrions pas négliger. Nous avons tous écouté les nouvelles et lu les journaux, mais un jour, ces pays de la région du golfe se remettront sur pied également. En sachant que plusieurs entités canadiennes là-bas s'en sortent très bien, il est important qu'en tant que représentants, nous allions dans ces pays pour leur montrer que nous les soutenons et que nous faisons notre possible.

    Merci, monsieur.

    Monsieur Brison.

    Je ne veux soulever que deux ou trois points.

    Je suis d'accord dans l'ensemble en ce qui concerne l'Europe et l'Inde, mais je crois qu'en tant que comité, nous devrions en faire davantage dans le cas de la Chine. Il y a eu beaucoup d'avancées depuis environ un an, en particulier dans le domaine de l'énergie. En décembre, la Chine a signé une entente avec l'administration Obama visant à approfondir la coopération des deux pays en matière de capture et de stockage de carbone. Au Canada, en Saskatchewan en fait, nous avons la meilleure technologie du monde et c'est là où les recherches sur la capture et le stockage de carbone sont les plus avancées.

    C'est la technologie albertaine qui est en Saskatchewan.

    Je dois vous dire que les gens de la Saskatchewan en font plus avec cette technologie.

    Si vous prenez la Chine et le secteur de l'énergie, les Chinois ont des besoins énormes en ressources et en énergie, mais ils sont également devenus des chefs de file en énergie solaire et en énergie éolienne. Bientôt, grâce à l'entente qu'il ont conclu avec les États-Unis, ils vont nous détrôner en tant que leaders en matière de capture et de stockage de carbone.

    L'une des choses que j'aimerais faire si nous allons aux États-Unis, c'est surtout amener un groupe composé de membres du Congrès et de sénateurs à Weyburn — et il y a d'autres exemples au Canada — et jouer un rôle très constructif en sensibilisant ce groupe à ce que le Canada fait dans ce secteur. Je crois que nous avons l'occasion de changer beaucoup les choses dans ce dossier. C'est important car ce qui nous avantage, c'est que 40 p. 100 du carbone stocké actuellement dans le monde est séquestré à Weyburn. Le gouvernement américain vient de verser trois milliards de dollars dans la recherche sur la capture et le stockage de carbone, montant qui s'ajoute aux sept milliards versés par le secteur privé. La Chine y met beaucoup d'argent. À mon avis, nous allons perdre notre longueur d'avance très bientôt. C'est un domaine très ciblé dans lequel le comité pourrait changer les choses, de législateur à législateur.

    Concernant la motion de M. Julian, je crois qu'elle n'exclut pas une étude plus générale des relations canado-américaine. En ce qui a trait à la politique d'achat aux États-Unis, nous avons tous, comme membres du comité, des questions à poser et il serait constructif pour nous de faire une étude sur cet accord. Si M. Julian présente cette motion, nous pourrons en discuter à ce moment-là. Je ne crois pas qu'il soit illogique pour le comité d'étudier à la fois la politique d'achat aux États-Unis et les relations canado-américaines.

    Merci.

    Exactement. C'est une bonne idée.

    Monsieur Laforest.

    Cela me fait plaisir de me joindre à vous et à ce Comité permanent du commerce international. Auparavant, j'ai siégé aux Comités permanents des finances et des comptes publics.

    D'une part, en ce qui concerne la motion de M. Julian, je n'ai aucune objection à en débattre aussitôt qu'il sera prêt à le faire, que ce soit aujourd'hui ou jeudi.

    D'autre part, j'ai une question à poser. Selon ce que j'entends et comprends, le Comité permanent du commerce international ne fonctionne pas avec un comité directeur. Ma perception est-elle juste? Il n'y a pas de comité directeur, et l'orientation des travaux futurs se fait avec l'ensemble des membres du comité, n'est-ce pas?

    Oui, nous sommes très démocratiques ici.

    Je ne considère pas pour autant que la démocratie ne règne pas dans les autres comités ayant un comité directeur. Cependant, je suis tout à fait favorable au fonctionnement que vous proposez.

    Sans préciser exactement, aujourd'hui, les intérêts des travaux futurs du comité, je pense qu'il est important que M. Julian présente sa motion, dans un premier temps.

    Dans un deuxième temps, en ce qui concerne votre suggestion d'inclure les compléments à l'ensemble du commerce avec les États-Unis, je pense qu'il est vraiment important de bien comprendre cette situation. Je ne serais pas nécessairement défavorable à cela.

    Quant aux autres suggestions, on pourra y revenir plus tard.

    Je ne vous demandais pas de vous prononcer de manière définitive sur ces points aujourd'hui. Ce que je veux vraiment, c'est que vous les ayez en tête et qu'on en arrive à un consensus à savoir si nous allons dans la bonne direction.

    Avant que nous poursuivions, à mon avis, si nous commençons une étude générale sur les relations commerciales entre le Canada et les États-Unis, la motion de M. Julian sera peut-être inutile. Cela vient juste de me traverser l'esprit.

    Nous poursuivons.

    Monsieur Keddy.

    Merci, monsieur le président. Bon retour bien entendu à vous, monsieur le président, mais aussi à tous mes collègues.

    J'ai quelques observations à faire, tout d'abord sur les propos de M. Cannis et ensuite ceux de M. Brison.

    Avant d'en parler, je vais peut-être dire quelques mots sur ce qui concerne la politique d'achat aux États-Unis. Nous pourrions peut-être l'étudier en comité. Nous avons quatre points que nous pouvons utiliser pour voyager aux États-Unis présentement. Plutôt que de le faire de façon ponctuelle, en tant que comité, les partis devraient élaborer ensemble une politique selon laquelle les membres vont aux États-Unis deux fois par année. Nous ferions en sorte que cela fonctionne avec les membres du Congrès et les sénateurs américains, ainsi qu'avec le Congrès, plutôt que sur présentation soudaine d'une motion. Il nous resterait alors deux autres points à utiliser pour les situations d'urgence, comme lorsque tout à coup des discussions bilatérales ne se déroulent pas bien ou lorsque les Américains décident de mettre en place un embargo quelconque. Nous devrions le faire de façon régulière plutôt que ponctuelle, et je serais disposé à entreprendre cette discussion. Je pense que ce serait fort logique. Les Américains sont nos plus proches voisins, nos plus importants partenaires commerciaux. La frontière canado-américaine est très importante. Nous aurions probablement dû commencer à faire cela il y a des années, mais il faut en discuter. Donc, la politique d'achat aux États-Unis serait la première chose.

    L'autre question, c'est que des accords de libre-échange reviendront en Chambre. Les affaires émanant du gouvernement doivent passer en priorité une fois qu'elles arrivent au comité, ce qui modifie notre programme. Mais au bout du compte, si la Colombie figure à l'ordre du jour, il y aura la Jordanie et probablement deux ou trois autres pays également. Durant les négociations en vue d'un accord intégral avec les nations européennes, il serait très sensé, comme l'a dit M. Cannis, que nous entreprenions avec l'Union européenne des discussions bilatérales très approfondies qui incluraient les chambres de commerce du Canada et qui nécessiteraient probablement une visite en Europe.

    Ce n'est pas que les autres pays, l'Inde, la Chine, la Russie, le Brésil, ne sont pas importants — nous savons qu'ils le sont —, mais notre temps est limité, tout comme l'est le nombre de membres. Je crois donc que si nous pouvons restreindre un peu nos centres d'intérêts, nous serions tous gagnants.

    Avant de poursuivre, je voudrais simplement faire un commentaire sur ce que M. Laforest a dit concernant le comité de direction. Nous avons agi de façon assez informelle à ce sujet parce que nous n'avons pas toujours été en mesure de tenir compte de tous les points de vue au sein du comité de direction. Puisque seulement trois des quatre partis sont représentés au comité, certains ont été écartés des discussions et parfois, cela ne fonctionnait pas bien, ou il n'y avait pas le bon équilibre. Encore une fois, nous commençons une nouvelle année. J'ai toujours trouvé qu'il était utile de tout mettre sur la table et de laisser les gens décider d'une manière générale si oui ou non... ce sont habituellement les sous-comités qui s'occupent de ces questions. De temps en temps, cela a tendance à prendre la moitié de la séance. Ensuite, nous comprenons, en quelque sorte, comment nous sommes arrivés où nous en sommes rendus, et nous en arrivons à un consensus assez large.

    Je voulais simplement le souligner et je vous remercie, monsieur Laforest, d'avoir soulevé la question. Si quelqu'un s'intéresse à cela de quelque autre façon et veut qu'un sous-comité se réunisse à l'extérieur, nous sommes toujours favorables à cette idée. Pour le moment, j'aimerais que nous procédions tout de même à la première ronde ici, afin d'obtenir un consensus.

    Nous écouterons ce que M. Cannan, M. Holder et M. Julian ont à dire.

    Monsieur Cannan.

    Merci, monsieur le président, et félicitations. Bon retour à tous.

    Sans répéter ce qui a été dit précédemment, je voulais seulement faire un commentaire. Je siège au comité depuis quatre ans, je crois. Nous avons étudié le Conseil de coopération du Golfe, le CCG, et nous avons visité Riyad, le Yémen — le Yémen n'en fait pas partie —, Abu Dhabi et Dubaï. Le comité a donc fait un certain travail il y a environ trois ans et demi. Le rapport a été présenté; nous pouvons donc revenir sur certains éléments si nous voulons poursuivre sur cette voie.

    Je pense que la question Canada-États-Unis constitue un bon point de départ. M. Brison et M. Trost sont tous les deux membres du groupe interparlementaire Canada-États-Unis. L'une des choses que nous essayons de faire, c'est de réunir certains sénateurs et membres du Congrès à Fort McMurray en Alberta, et je pense que ce serait une bonne idée d'aller à Saskatoon aussi. Voilà donc une chose dont nous pourrions nous occuper en collaboration avec le comité Canada-États-Unis.

    En ce qui concerne l'Asie, il y a un autre aspect. Je suis allé à Taïwan en janvier et, de concert avec la Chine, ils travaillent à l'élaboration d'un accord-cadre sur la coopération économique. Il existe donc de forts liens entre ces deux pays. Ils accroissent leurs échanges commerciaux avec les États-Unis, et l'Australie joue la carte de l'accord commercial de façon très énergique. Nous devons donc élargir ce marché. Je pense qu'après les relations commerciales Canada-États-Unis, c'est à cet endroit que nous devrions concentrer nos efforts. L'entente Canada-États-Unis passerait à l'histoire, dans le sens que le comité pourrait travailler de façon concertée à l'atteinte de cet objectif. Depuis un certain nombres d'années, l'ALENA a fait ses preuves et a profité aux Canadiens. Je pense que nous allons dans la bonne direction.

    Je n'ai qu'une question, monsieur le président. En ce qui concerne l'accord de libre-échange avec la Colombie, avez-vous une idée du temps qui s'écoulera entre son dépôt à la Chambre et le moment où le comité en sera saisi?

    Après notre dernier essai, nous avons une bonne idée de ce qui se passera cette fois. Je ne peux pas imaginer que ce sera différent. Cela va probablement prendre un certain temps. Il se peut que d'autres soient d'un autre avis, mais je suppose que cela va refaire surface. Je pense qu'ils voudront peut-être se répéter, mais si ce n'est pas le cas, nous pourrons le faire très rapidement.

    Je pense que nous avons entendu à peu près tous les témoins.

    Je ne peux préjuger de ce que les partis de l'opposition voudront faire concernant la Colombie. S'ils veulent prendre plus de temps pour en discuter, je crois que c'est leur prérogative.

    Par souci de coopération, d'unité et d'amélioration de notre économie, nous voulons tous travailler ensemble. Donc, le plus tôt sera le mieux.

    Merci, monsieur le président.

    Monsieur Holder.

    Merci, monsieur le président.

    Tout comme M. Julian, l'amour qui règne lorsque Dick Harris est présent me manque.

    L'impression que j'ai, et c'est pourquoi j'aime l'orientation que prend cette discussion, c'est qu'on dirait que nous nous concentrons sur trois questions. Je pense qu'être proactif est tout à fait logique.

    Premièrement, nous savons tous que les accords de libre-échange vont finir par être renvoyés au comité, à un moment ou à un autre. Il y en aura trois. Cela va nous garder assez occupés jusqu'à l'été.

    Deuxièmement, j'aime vraiment l'esprit de l'accord Canada-États-Unis... Cela étant dit, puisque les États-Unis sont notre partenaire commercial le plus important, comme ils le seront toujours, si nous n'avons pas cela en tête quand nous examinons le contexte plus large...

    Je veux dire que lorsque nous sommes allés à Washington, nous avons réglé ces quatre questions. Nous avons précisé les questions que nous voulions régler. Nous avons été clair. J'ai pensé que cela avait porté fruit. J'aime l'idée d'une série aller-retour, c'est-à-dire d'aller à Washington puis de faire venir nos collègues ici. D'un point de vue proactif, je pense que c'est tout à fait logique. Je ne pense pas que nous pouvons nous permettre de perdre de vue l'importance de garder un oeil sur ce qui se passe aux États-Unis. Il y a toujours des problèmes, et ils varient à différents niveaux.

    Donc, le fait que nous adoptions une attitude énergique et proactive vis-à-vis des États-Unis est on ne peut plus logique, tout simplement. Franchement, cela représente bien la motion présentée par M. Julian, parce que je pense que cela n'est qu'une partie du portrait global.

    En fait, Peter, vous m'avez aidé à pousser plus loin ma réflexion à ce sujet. J'avais l'impression que nous avions parlé d'un certain nombre de questions la dernière fois. Il ne s'agit pas que d'une chose; il s'agit de beaucoup de choses. J'espère qu'ensemble nous voudrons examiner cela dans un contexte plus large et non comme étant une seule chose. Je pense qu'en isolant les problèmes, nous perdons la perspective plus large de cette discussion.

    Troisièmement, puisque l'UE fait partie des priorités du gouvernement et qu'il est concentré là-dessus — John, vous l'avez clairement indiqué — il me semble que nous devons aller, du point de vue de l'examen, à ce moment-ci, avec le gouvernement en place, là où cela va nous mener. Donc, je pense que le choix de l'UE est tout à fait logique.

    Vous ai-je déjà dit à quel point j'aime la Grèce, John? Ce n'est qu'une remarque.

    Une voix: Grèce, c'est le mot.

    M. Ed Holder: C'est un plan de travail assez chargé, monsieur, si nous considérons cela sous cet angle. Donc, je tiens à adopter une position proactive à ce sujet.

    Eh bien, c'est intéressant, et c'est avec grand intérêt que j'écouterai M. Julian y donner suite. Si nous décidons qu'il y a consensus à poursuivre avec les questions concernant les États-Unis, du moins à court terme, et peut-être une visite à Washington au cours des deux ou trois prochains mois...

    J'aime l'idée de réciprocité, d'avoir des collègues qui nous rendent visite. Il se peut que l'ouest soit un bon endroit et, par la même occasion, nous pourrions visiter Weyburn et même Fort McMurray. Cela nécessiterait un peu d'organisation, mais cela pourrait intéresser nos voisins.

    Si vous êtes intéressés à poursuivre dans cette voie, nous pourrions commencer jeudi. Nous devrons convoquer des témoins. Citer des gens à comparaître pour qu'ils nous présentent leur point de vue, plutôt que de rester entre nous autour de la table à en parler, est habituellement une bonne façon de commencer. Nous pourrions commencer par les marchés publics. Si nous voulons faire cela jeudi, nous pourrions commencer d'abord par l'étude du commerce Canada-États-Unis.

     M. Julian, qui est premier sur la liste, a un sujet qui serait une bonne entrée en matière.

    La parole est à vous, monsieur Julian.

    Merci, monsieur le président.

    Presque tous les propos que vous avez tenus me réjouissent. Je suis d'accord avec M. Brison; ma motion n'exclut évidemment pas une vaste étude sur les relations commerciales canado-américaines, comme vous le proposez, monsieur le président.

    La raison pour laquelle je veux aller de l'avant avec cette motion aujourd'hui, c'est que je serai absent jeudi; je serai à Vancouver en tant que porte-parole pour les Jeux paralympiques. Qui plus est, la semaine prochaine, je serai en Amérique du Sud pour faire du travail lié au commerce. Je serai donc absent lors des trois prochaines séances du comité.

    J'espérais présenter cette motion aujourd'hui. Je ne veux pas étirer la discussion, mais s'il y a consensus et que tout le monde est d'accord pour aller de l'avant avec l'idée que cela fait partie d'une vaste étude sur les relations commerciales Canada-États-Unis, alors...

    D'après moi, il y a déjà consensus. Nous avons convenu que nous voulons le faire. Si vous voulez présenter une motion seulement pour avoir une motion, je n'y vois aucun inconvénient, mais je doute que ce soit nécessaire. Je crois que nous sommes tous d'accord pour aller dans cette direction.

    Très bien. Je vais en faire la proposition, mais j'aimerais d'abord faire quelques autres observations concernant les travaux futurs.

    Allez-y.

    Il est vrai que nous devons donner la priorité à ce que la Chambre nous renvoie. D’ailleurs, je crois que les membres d'un certain nombre de partis estiment que le comité ferait une meilleure utilisation de son temps s’il se concentrait sur l’Accord de libre-échange Canada-Jordanie, si le gouvernement compte renvoyer un projet de loi au comité. Ce projet de loi ne devrait pas susciter autant de débats à la Chambre que d’autres projets de loi sur les relations commerciales. Ainsi, selon cette hypothèse, nous pourrions également discuter de l’Accord de libre-échange Canada-Jordanie sous peu.

    M. Cannis a parlé de l’Europe. Il a bien raison sur ce point; l’Europe devrait être sur l'écran radar. Quant à savoir si cela aura lieu au printemps ou à l'automne, je présume que ce sera en fonction de la vitesse à laquelle vont progresser les négociations.

    Enfin, je tiens à réitérer l'observation de M. Brison relativement à la Chine. À mon avis, il s’agit d’un marché important dont nous n'avons pas discuté en comité — du moins, pas depuis très longtemps et surtout pas de manière approfondie. Ainsi, s'il propose d’inscrire la Chine dans le cadre d'une étude à plus long terme sur un nouveau marché émergent pour cette année, je suis tout à fait d'accord et j’appuie sa proposition.

    Bien. Voilà qui termine ma liste d'interventions pour l'instant. Étant donné que M. Julian nous a fait part de ses observations avant de présenter sa motion, je vais brièvement céder la parole à quelqu'un d'autre... Non, ce n'est pas ainsi que je vais procéder.

    Peter, je doute que la motion suscite un débat. Ainsi, si vous voulez la présenter, pourquoi ne pas nous acquitter de cette tâche? Nous aurons au moins accompli quelque chose aujourd'hui.

    D'accord, je vais la présenter. Je crois que tous les membres présents sont d'accord d'une manière ou d'une autre.

    C'est bien. Si vous me le permettez, dans le but d'économiser du temps et de continuer dans l'esprit de collaboration, je propose que vous y ajoutiez ceci: « dans le contexte d’une discussion vaste sur les relations commerciales canado-américaines ».

    D'accord.

    Monsieur Brison.

    J'aimerais proposer un amendement constructif.

    D'accord. Attendons d'abord d'entendre la motion, après quoi vous pourrez proposer un amendement.

    Je l'ai présentée.

    D'accord. La motion a été présentée telle qu'elle vous a été remise. Vous l'avez tous entre les mains. Voulez-vous en débattre?

    Monsieur Brison.

    J'aimerais proposer un amendement constructif: que le ministre du Commerce international rencontre le comité à ce sujet.

    Il s'agit d'un amendement favorable et constructif. Il n'est pas nécessaire de débattre de sa recevabilité. Il fait partie de la motion. Nous en sommes donc à discuter une motion qui se lit ainsi:

    Cette formulation vous convient-elle?

    Le débat se poursuit. Je n'ai personne sur la liste d'interventions. Avez-vous d'autres observations?

    Une voix: Nous sommes tous d'accord.

    La seule chose que j'aimerais dire, c'est que cette invitation dépend toujours de l'horaire du ministre. Il est très difficile...

    Mais cela ne nous empêche pas de l'inviter. Ce n'est donc pas un problème.

    J'aimerais ajouter qu'il serait peut-être utile d'y greffer un préambule du genre: « dans le contexte d’une vaste discussion sur les relations commerciales canado-américaines ». Votre motion et l'amendement de M. Brison pourraient suivre ce préambule. Est-ce correct?

    Monsieur Holder.

    Je vous remercie, monsieur le président.

    Je vous suis reconnaissant d'avoir ramené ce point précis, car j'estime qu'il y a des enjeux plus vastes. Ce n'est qu'une question parmi tant d'autres. Ainsi, à moins que nous voulions organiser une séance distincte juste afin d’aborder tous les divers sujets dont nous voulons parler, je serais plus à l’aise avec cette motion si elle comportait un préambule plus vaste. Je vous crois sur parole que ce sera fait en conséquence.

    Oui, d'accord. Je crois que nous sommes sur la même longueur d'onde.

    Monsieur Brison.

    Avec tout le respect que je dois à mon cher collègue, M. Keddy, nous sommes tous conscients que l’invitation dépend de l’horaire du ministre, mais un comité est une fonction du Parlement, et le Parlement est loin d’avoir monopolisé le temps du ministre ces derniers temps. Je crois seulement qu’il est très important de nous rendre compte que nous avons une responsabilité fiduciaire en tant que parlementaires, ce qui est tout à fait distinct du secteur exécutif du gouvernement et du conseil des ministres. Les membres du parti ministériel et les députés de l'opposition partagent la même responsabilité d’exiger que le gouvernement rende des comptes.

    Je conviens donc que l’invitation dépend évidemment de l’horaire du ministre. Or, lorsque j’étais ministre, comparaître devant les comités était pour moi prioritaire. À mon avis, tous les ministres, quel que soit le parti au pouvoir, devraient accorder la priorité aux comités. Cela nous rend grand service auprès des Canadiens qui ont choisi ce Parlement.

    Une voix: Bravo!

    Il ne fait aucun doute que vous êtes un exemple ministériel que nous aimerions retrouver ailleurs.

    Monsieur Cannis.

    Je vous remercie, monsieur le président.

    Au début, quand j'ai entendu les observations de mon ami, M. Keddy, j’étais tout à fait d’accord. Cependant, à la lumière de ce qui a été discuté, il est question d'une réponse ouverte et d’une période indéterminée. Comme je l'ai dit officiellement auparavant, nous sommes tous conscients des horaires des ministres et des autres contraintes, mais il serait peut-être juste pour nous tous de travailler en fonction de certains paramètres et délais. Comme l’a dit M. Brison, ce que nous essayons d'accomplir est très important en ce qui concerne nos relations commerciales avec les États-Unis. J’ai également mis ce sujet en tête de notre liste de priorité, car ce pays est notre principal partenaire commercial. Je ne dis pas que cette rencontre doit nécessairement avoir lieu dans une, deux ou trois semaines. Or, monsieur le président, le ministre devrait trouver du temps d’ici un mois et demi — ou deux mois tout au plus — pour comparaître devant ce comité.

    Il n’est pas nécessaire de présumer de ce que sera la réponse du ministre à une invitation qui n’a pas encore été envoyée. J’estime qu’il est suffisant de dire que le ministre viendra quand il le pourra, s’il est invité, mais nous ne le saurons pas tant que nous ne lui aurons pas transmis cette invitation. La formulation actuelle me convient donc.

    Avons-nous un préambule raisonnable pour cette motion? Bien. La motion se lit comme suit:

    Monsieur Keddy, avez-vous une dernière observation à faire?

    Je remercie MM. Brison et Cannis de nous avoir éclairés grâce à leurs observations. Pour donner suite à leurs propos, je vais répéter ce que j'ai dit auparavant, c’est-à-dire que l’horaire lié au commerce est très chargé et occupé. Le ministre se déplace énormément. Ainsi, je ne veux effectivement pas parler pour lui — et je n’oserais pas le faire — en ce qui concerne une date précise.

    C’est une excellente idée d’inviter le ministre à se présenter devant le comité. J'ai siégé à de nombreux comités au fil des ans, et la seule fois où l’on voyait un ministre, c'était pour les postes budgétaires. De plus, la plupart du temps, il ne se présentait même pas pour cela. Par conséquent, si nous réussissons à le rencontrer, je crois que ce serait dans notre intérêt à tous et que cette rencontre porterait fruits.

    Vos observations sont toutes très utiles, mais elles demeurent des hypothèses. Comme nous n'avons pas encore envoyé d'invitation, tentons d'éviter les suppositions.

    Je suis arrivé à la fin de ma liste. Nous sommes saisis d'une motion. Je crois que tout le monde la comprend bien.

    Monsieur Guimond, votre motion vous convient-elle? La comprenez-vous?

    Oui, c'est correct.

    Parfait!

    M. Silva demande le vote. Je crois qu’il a des obligations pressantes.

    Je demanderais à ceux qui sont en faveur de la motion de lever la main. Ceux qui sont contre?

    La motion est donc adoptée à l’unanimité.

    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

    Le président: Très bien. Jeudi, nous allons commencer par l'examen de cette motion. En attendant, si quelqu'un a rapidement des témoins à suggérer, il faut commencer quelque part. Je ne serais pas surpris si M. Julian avait déjà au moins un témoin à nous proposer, mais je me demande s’il ne serait pas mieux, pour enrichir les connaissances générales du comité, de demander au ministère de nous donner une séance d’information sur la question avant d’entamer la discussion.

    La première séance aura donc lieu jeudi. Si c’est possible, monsieur le greffier, nous allons envoyer une invitation au Ministère pour qu’il nous donne une séance d’information à cet égard. Cette rencontre aurait lieu jeudi à 15 h 30, après quoi nous allons entendre un autre témoin, si nous pouvons en obtenir un malgré ce court préavis. Je présume que M. Julian a une proposition.

    Cela convient-il à tout le monde?

     Monsieur Cannan.

    Je suis désolé, mais j'aimerais avoir une précision. Pour ce qui est de nos travaux, nous allons donc en rester avec les relations commerciales canado-américaines; c'est exact? Allons-nous déterminer combien de séances seront nécessaires?

    Je crois que la discussion plus vaste des relations commerciales canado-américaines demeurera une question ouverte. Nous allons continuer d'y revenir et de faire participer nos collègues américains.

    Nous verrons bien combien de temps il nous faudra. Cela va dépendre du comité. Il vaut mieux ne rien supposer relativement au comité.

    Il sera absent pendant trois semaines.

    Vous ne serez pas ici jeudi?

    Je serai absent jeudi, mais M. Allen y sera. Il s'agit d'un homme très sympathique et éloquent...

    Alors, je serai ravi de... C'est votre motion.

    ... qui est un bien meilleur choix.

    Pourquoi ne parlons-nous pas simplement de l'horaire jeudi?

    Oui.

    Cela ne change rien. M. Allen sera notre représentant lors des trois prochaines séances.

    C'est votre motion. Si vous préférez que nous attendions quelques semaines, cela nous est égal. Nous pouvons parler des travaux futurs.

    Non.

    Bon, nous tiendrons une séance jeudi à cet égard et nous verrons bien si c'est suffisant.

    Scott, vous semblez perplexe.

    Pas du tout.

    Nous semblons d'accord pour nous en occuper jeudi. Ce jour-là, nous aurons également un peu de temps pour nous pencher sur quelques travaux futurs.

    Je vous remercie d'avoir été présents. Nous nous reverrons jeudi, à 15 h 30.

    La séance est levée.