Passer au contenu

AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 73
Le jeudi 28 septembre 2023, 8 h 16 à 10 h 17
Télévisée
Présidence
Kody Blois, président (Libéral)

• Dave Epp remplace Lianne Rood (Conservateur)
• Gord Johns remplace Alistair MacGregor (NPD)
Bibliothèque du Parlement
• Corentin Bialais, analyste
• Daniel Farrelly, analyste
• John Barlow, député, Foothills
Fédération canadienne de l'agriculture
• Pierre Lampron, deuxième vice-président
• Brodie Berrigan, directeur, Relations gouvernementales et Politique agricole
The Do More Agriculture Foundation
• Megz Reynolds, directrice générale
Union des producteurs agricoles
• Paul Doyon, premier vice-président général
• Annie Tessier, coordonnatrice adjointe, Mise en marché et aide aux groupes
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 21 juin 2023, le Comité entreprend l'examen du projet de loi C-275, Loi modifiant la Loi sur la santé des animaux (biosécurité dans les exploitations agricoles).

John Barlow fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 8, la réunion est suspendue.

À 9 h 13, la réunion reprend.

Pierre Lampron, Megz Reynolds et Paul Doyon font des déclarations et, avec Brodie Berrigan et Annie Tessier, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

La présidence présente le cinquième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 18 septembre 2023 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que, conformément à la motion adoptée le mercredi 21 juin 2023, l’étude du projet de rapport pour l’étude de l’apport environnemental du secteur agricole soit la première chose à l’ordre du jour;

2. Que le Comité tienne une réunion supplémentaire dans le but d’entendre des témoignages relativement à l’étude des mesures de préparation en matière de biosécurité animale;

3. Que, conformément à l’ordre de renvoi du mercredi 21 juin 2023, le Comité entreprenne l'examen du projet de loi C-275, Loi modifiant la Loi sur la santé des animaux (biosécurité dans les exploitations agricoles); que le Comité tienne un minimum de deux séances pour entendre des témoins avant l’étude article par article et que les amendements soient soumis à la greffière du Comité avant 16 heures le vendredi 11 octobre 2023;

4. Que, conformément à la motion adoptée le lundi 17 avril 2023, le Comité entreprenne l’étude des aspects de la Stratégie indopacifique portant sur l’agriculture et que celle-ci soit la prochaine chose à l’ordre du jour une fois les études de l’apport environnemental du secteur agricole, des mesures de préparation en matière de biosécurité animale et du projet de loi C-275, Loi modifiant la Loi sur la santé des animaux (biosécurité dans les exploitations agricoles) complétées;

5. Que le ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire soit invité à comparaître concernant son nouveau portefeuille et son nouveau mandat avant l’ajournement d’hiver;

6. Que le président planifie les réunions du Comité en conséquence, en collaboration avec la greffière et les analystes.

Il est convenu, — Que le cinquième rapport du Sous-comité soit adopté.

À 10 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Stéphanie De Rome