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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 32
 
Le mardi 27 mars 2012
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 49, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Claude Gravelle, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Leon Benoit, Blaine Calkins, Joe Daniel, Anne-Marie Day, Royal Galipeau, Claude Gravelle, François Lapointe, David J. McGuinty, Kennedy Stewart et Brad Trost.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Joe Oliver, ministre des Ressources naturelles.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Serge Dupont, sous-ministre; Bill Merklinger, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Secteur de la gestion et des services intégrés; Tom Rosser, sous-ministre adjoint, Service canadien des forêts; Carol Buckley, directrice générale, Office de l'efficacité énergétique.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES renvoyés au Comité le 28 février 2012.
 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le ministre fait une déclaration.

 

À 8 h 50, Leon Benoit assume la présidence.

 

Le ministre répond aux questions.

 

À 9 h 47, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend.

 

Serge Dupont, Tom Rosser et Carol Buckley répondent aux questions.

 

Le crédit 1 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 5 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 15 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 20 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 25 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 30 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 30 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

À 10 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2012/03/27 15 h 33