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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 31
 
Le jeudi 15 mars 2012
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd’hui à 8 h 55, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Leon Benoit, le président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Leon Benoit, Blaine Calkins, Joe Daniel, Anne-Marie Day, Royal Galipeau, Claude Gravelle, François Lapointe, Kennedy Stewart et Brad Trost.

 

Membres substituts présents : Sean Casey remplace David J. McGuinty et Blake Richards remplace Joe Daniel.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre des Ressources naturelles à comparaître devant le Comité à propos du Budget principal des dépenses 2012-2013 le mardi 27 mars 2012; que le ministre comparaisse pendant la première heure et que des fonctionnaires du ministère soient présents durant les deux heures de la réunion; que la réunion soit télévisée.

 

Il est convenu, — Que le Comité déclare la séance publique.

 

À 9 h 1, la séance est suspendue.

À 9 h 3, la séance reprend en public.

 

Claude Gravelle propose, — Que le Comité étudie le bien-fondé du programme écoÉNERGIE Rénovation – Maisons, dans l’optique, éventuellement, de le rétablir et de le rendre permanent, en examinant l’expérience du Canada par rapport à ce programme, y compris ses avantages pour les propriétaires, les entreprises et l’environnement, et qu’il fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Il s'élève un débat.

 

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 6.

 

À 9 h 12, la séance est suspendue.

À 9 h 12, la séance reprend à huis clos.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 14 décembre 2011, le Comité reprend son étude sur l'état actuel et futur des oléoducs et des gazoducs et la capacités de raffinage au Canada.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

À 10 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2012/03/30 9 h 58