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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Comité permanent des ressources naturelles


NUMÉRO 001 
l
3e SESSION 
l
40e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 11 mars 2010

[Enregistrement électronique]

(0905)

[Traduction]

    Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum.
    Nous pouvons maintenant passer à l'élection de la présidence.
    Monsieur Regan.
    Je propose M. Harris.
    Y a-t-il d'autres candidatures?
    Monsieur Tonks.
    Je propose M. Benoit.
    D'autres propositions?
    Je peux appuyer la mise en candidature de M. Benoit, je suppose.
    M. Anderson a appuyé la mise en candidature.
    Monsieur Harris.
    Même si je sais que j'ai beaucoup d'amis au Parlement — et certains d'entre eux sont parmi nous, évidemment —, je tiens juste à dire que je vous remercie d'avoir proposé ma candidature et que j'en suis honoré, mais je ne pense pas pouvoir l'accepter.
    Des vois: Oh, oh!
    M. Richard Harris: Je vais être obligé de décliner la mise en candidature. Je suis désolé.
    Comme la mise en candidature de M. Harris est en réalité une motion, j'ai besoin du consentement unanime du comité pour la retirer. Y a-t-il consentement unanime pour permettre à M. Harris de retirer sa candidature?
    Des voix: D'accord.
    C'était son idée; je tiens à ce que vous le sachiez.
    Du consentement unanime, M. Harris est autorisé à retirer son nom, et la motion est retirée.
    J'invoque le Règlement, madame la greffière...
    Il a changé d'avis.
    ... pour me rafraîchir la mémoire, pouvez-vous me dire une chose: est-ce que cette conversation fait partie du compte rendu officiel?
    Oui.
    C'est merveilleux.
    Comme il n'y a pas d'autres candidatures, je déclare M. Benoit dûment élu président du comité.
    Nous passons maintenant au deuxième point à l'ordre du jour, soit l'élection des vice-présidents. Je suis maintenant prête à accueillir des mises en candidature ou des motions pour le poste de vice-présidence.
    Monsieur Bains.
    Je propose Alan Tonks à la vice-présidence.
    Est-ce que quelqu'un souhaite appuyer la motion?
    Y a-t-il d'autres candidatures?
    Puisqu'il n'y en a pas, je déclare M. Tonks dûment élu vice-président représentant l'opposition officielle.
    Notre prochain point à l'ordre du jour concerne l'élection d'un autre vice-président de l'opposition, le second vice-président.
    Monsieur Tonks.
    Je propose M. Nathan Cullen.
    M. Tonks a nommé M. Cullen. Y a-t-il d'autres propositions?
    Comme il n'y en a pas, je déclare M. Cullen dûment élu second vice-président.
    Félicitations.
    J'invite maintenant votre président, M. Benoit, à occuper le fauteuil.
(0910)
    La campagne a été rude.
    L'autre point à l'ordre du jour se rapporte aux motions de régie interne. Je pense que vous savez tous qu'on a adopté à la Chambre, le 3 mars dernier, une motion concernant les motions de régie interne des comités. Voici le libellé:
Que, pour tous les comités permanents, les motions de régie interne en vigueur au moment de la prorogation de la session précédente soient réputées avoir été adoptées durant la session en cours, pourvu que les comités soient autorisés à modifier ou à révoquer les motions qu’ils jugent appropriées.
    Voilà l'orientation que les divers partis ont convenu, je crois, de suivre. Je propose que nous procédions ainsi avec les motions de régie interne, c'est-à-dire que nous approuvions celles qui étaient en vigueur la dernière fois; mais, bien entendu, c'est au comité de décider.
    Monsieur Anderson.
    Voulez-vous une motion à cet effet? Comment voulez-vous procéder?
    Oui. C'est ainsi qu'il faudrait procéder.
    Oui, juste pour être sûr. Le libellé doit être formulé comme il se doit, mais je propose que nous acceptions la motion de la Chambre des communes visant à adopter les motions de régie interne en vigueur au moment de la prorogation.
    Je crois qu'il s’agit en fait d’un ordre de la Chambre. C'est bien cela.
    Comprenez-vous tous la motion?
    Monsieur Cullen, puis M. Tonks.
    Monsieur le président, je ne sais pas s’il convient de soulever cette question maintenant étant donné que nous sommes saisis de motions de régie interne, mais au début de la dernière session, nous avions discuté de la possibilité de mettre sur pied un sous-comité chargé d’établir le programme, puis de le présenter au comité dans son ensemble pour approbation.
    J’ignore si c’est le bon moment de soulever cette question à nouveau, mais j’aimerais bien qu’on en discute. Je cherche votre avis pour ce qui est de savoir si la motion que vous venez de proposer empêcherait une telle discussion plus tard ou s’il s’agit du moment approprié pour s’y lancer. Je m’en remets à vous. Par contre, j’aimerais bien que la conversation ait lieu pour que nous puissions décider si nous voulons établir un sous-comité.
    C’est un sujet dont le comité peut discuter de nouveau.
    Nous avons sous les yeux un ordre de la Chambre selon lequel nous devrions adopter les mêmes procédures et règles que la dernière fois. Ce serait donc le moment propice d'en parler. Nous sommes saisis d’une motion voulant que nous adoptions les règles en vigueur avant la prorogation. Voilà l’objet de notre discussion avant de passer au vote.
    Du point de vue de la procédure à suivre, dois-je alors en faire la proposition? Bien entendu, je n’ai aucune objection à adopter les règles en vigueur précédemment. Si je soulève la question de la création d’un sous-comité, c’est parce qu’à la dernière session, on a eu droit à quelques échanges musclés au sujet du programme. J’essaie de proposer un moyen pour atténuer ces tensions.
    À mon avis, la création d’un sous-comité serait justement une solution. Est-ce que je dois alors proposer une modification à la motion? Je ne suis pas certain de la procédure à suivre. Quoi qu’il en soit, j’aimerais que la discussion ait lieu au comité afin d’évaluer la volonté du parti ministériel en particulier. J’ignore la volonté que manifestent mes collègues de l’opposition, mais je crois sincèrement qu’il s’agit d’une démarche qui nous permettrait d’établir le programme un peu plus rapidement et d’améliorer un peu plus la communication entre tous les partis.
    Nous pourrons certainement en discuter pendant notre réunion sur les travaux futurs du comité. Rien ne nous en empêche. On peut le faire n’importe quand. C’est au comité de décider.
    Puis-je tout simplement vérifier la volonté de mes collègues, monsieur le président, pour déterminer s’il y a lieu de lancer une discussion?
    Nous avons eu plusieurs discussions là-dessus, comme vous le savez.
    Je le sais, mais ce que je cherche à savoir, c’est si les choses ont changé. C’était il y a quelques mois. Si les gens ont changé d’avis, j’aimerais bien le savoir. Je ne me suis pas entretenu avec David et je n’ai eu que des discussions superficielles avec mes collègues du Parti libéral et du Bloc.
    Monsieur Cullen, pour cette raison, puis-je vous proposer d’en parler à d’autres membres du comité et de présenter la question de nouveau lorsque nous discuterons des travaux futurs du comité? Cela vous va?
    Absolument. Je m’en occupe d’ici là.
(0915)
    Y a-t-il d'autres observations sur cette motion.
    Monsieur Tonks.
    Parmi les motions de régie interne qui se trouvent dans l’excellent document qu’on nous a fait parvenir, il y en a une qui renferme probablement une contradiction sous la rubrique des « repas de travail ». En fait, ce qui m’intéresse, ce n’est pas la motion sur les repas de travail, mais plutôt celle sur les déplacements.
    Dans le cadre de notre dernière réunion, nous avions discuté de la nécessité d’établir un lien entre notre programme et nos besoins en matière de déplacements afin d’essayer de régler cet aspect à l’avance, qu’il s’agisse de nos déplacements à Chalk River ou à Fort McMurray, ou peu importe. À la lumière de ce qu’on vient de soulever relativement à la discussion de notre programme au comité de direction, je me demande si nous pouvions voir à ce que notre calendrier des déplacements fasse également l'objet des discussions au moment d’élaborer le programme. C’est un point que nous avions omis la dernière fois.
    Ce point s’inscrit logiquement dans la lignée des discussions, monsieur Tonks. Je suis d’accord. Quand nous parlons des travaux futurs du comité, je crois qu’il s’agit d’une question pertinente. Elle fait partie de nos discussions.
    D'accord.
    Je comprends ce que vous dites. C'est tout à fait logique.
    Je suis désolé de m'attarder sur les repas et les déplacements, mais...
    Pour les réunions du matin, il n’y aura probablement pas grand-chose à servir comme repas.
    Alors, toutes les motions de régie interne se trouvent là?
    Oui.
    D'accord.
    Y a-t-il d'autres observations sur la motion de M. Anderson?
    (La motion est adoptée.) [Voir le Procès-verbal]
    Le président: Je crois que c'était unanime.
    Parfait. C'est tout ce que nous avions à l'ordre du jour.
    Vous convient-il de discuter des travaux futurs du comité à notre réunion de mardi prochain?
    Des voix: Oui.
    Le président: Nous en tiendrons à cela, alors.
    Merci beaucoup à tous.
    Oh, M. Harris invoque le Règlement.
    Monsieur le président, je voulais juste vous dire que lorsque je siégeais au comité, nous avions réalisé une étude approfondie sur l’industrie forestière. C’était il y a quelque temps; depuis, sachant que nous avons une énorme présence dans le domaine de la construction en Chine, j’ai reçu un certain nombre de très jolies photos. Je les ai sous format électronique, si quelqu’un veut les voir. Il s'agit de photos de maisons et d'appartements en Chine construits principalement à partir du bois de West Fraser, de Canfor et de Tolko en Colombie-Britannique. Si cela vous intéresse, faites-moi savoir et je peux vous les envoyer.
    C’est merveilleux. Comme vous le savez, nous allons même doubler nos expéditions vers la Chine cette année.
    Merci, monsieur Harris. Cela ressemble davantage à une publicité payante plutôt qu’à un rappel au Règlement.
    Vive le bois.
    C'est bon pour vous, Richard.
    Merci, tout le monde. Passez une bonne fin de semaine. À mardi.
    La séance est levée.
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