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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le jeudi 11 mars 2010
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 9 h 6, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Leon Benoit, Paule Brunelle, Nathan Cullen, Claude Guimond, Richard M. Harris, Russ Hiebert, l'hon. Geoff Regan, Devinder Shory et Alan Tonks.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages; Mohamed Zakzouk. Chambre des communes : Andrew Bartholomew Chaplin.

 
La greffière du Comité préside à l'élection du président.
 

Geoff Regan propose, — Que Richard Harris soit élu président du Comité.

 

Du consentement unanime, la motion est retirée.

 

Sur motion de Alan Tonks, il est convenu, — Que Leon Benoit soit élu président du Comité.

 

Du consentement unanime, la greffière du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de Navdeep Bains, il est convenu, — Que Alan Tonks soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Alan Tonks, il est convenu, — Que Nathan Cullen soit élu second vice-président du Comité.

 

Leon Benoit assume la présidence.

 
Du consentement unanime, le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

DÉCLARATION DE LA PRÉSIDENCE

 

Conformément à l’ordre adopté par la Chambre le mercredi 3 mars 2010, les motions de régie interne suivantes qui étaient en vigueur au moment de la prorogation de la session précédente sont réputées avoir été adoptées par le Comité durant la session en cours :

Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins quatre (4) membres sont présents, dont deux (2) membres de l'opposition.

Que la greffière du Comité soit autorisée à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

Que la greffière du Comité soit autorisée, à la discrétion du président, à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement, de garde d’enfants et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux (2) représentants par organisme et que dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président.

Que, à moins qu’il n’en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité présent soit autorisé à être accompagné d’un membre de son personnel et d’un membre du personnel du parti aux séances à huis clos.

Que la greffière du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Comité.

Qu'un préavis de 48 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment et que l'avis de motion soit déposé auprès de la greffière du Comité, qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

Que dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture et que pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion du président, les durées et les séquences suivantes soient respectées :

Première ronde de questions (sept minutes) : Parti libéral, Bloc Québécois, Nouveau Parti démocratique, Parti conservateur

Deuxième ronde de questions (cinq minutes) : Parti libéral, Parti conservateur, Bloc Québécois, Parti conservateur

Troisième ronde de questions (cinq minutes) : Parti libéral, Parti conservateur, Parti conservateur, Nouveau Parti démocratique

Quatrième ronde de questions (cinq minutes) : Parti libéral, Bloc Québécois, Nouveau Parti démocratique, Parti conservateur.

 

David Anderson propose, — Que, conformément à l’ordre adopté par la Chambre le mercredi 3 mars 2010, les motions de régie interne qui étaient en vigueur au moment de la prorogation de la session précédente soient adoptées par le Comité durant la session en cours.

Il s'élève un débat.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

 

À 9 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Carol Chafe

 
 
2010/09/27 13 h 9