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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 36
 
Le jeudi 29 octobre 2009
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 9 h 4, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, le président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, l'hon. Ujjal Dosanjh, Cheryl Gallant, Jack Harris, Pascal-Pierre Paillé et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres substituts présents : Rob Moore remplace Laurie Hawn, Marcel Proulx remplace l'hon. Anita Neville et Brian Storseth remplace LaVar Payne.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste.

 

Témoins : Bureau du Conseil privé : Ward P.D. Elcock, coordonnateur de la sécurité des Olympiques de 2010 et du G8. Gendarmerie royale du Canada : Pat McDonell, commissaire adjoint. Ministère de la Défense nationale : vam Bruce Donaldson, commandant, Commandement Canada.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2009, le Comité tient une séance d'information au sujet du programme de sécurité pour les Jeux olympiques d'hiver de 2010 à Vancouver.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 28, la séance est suspendue.

 

À 10 h 34, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le budget provisoire préparé pour le voyage que le Comité se propose d’effectuer à Yellowknife, Anchorage et Winnipeg dans le cadre de son étude sur la souveraineté dans l’Arctique soit suffisant pour que ses 12 membres puissent y prendre part.

 

Il est convenu, — Que les membres soient tenus d’employer un point de déplacement pour participer au voyage que le Comité se propose d’effectuer à Yellowknife, Anchorage et Winnipeg dans le cadre de son étude sur la souveraineté dans l’Arctique.

 

À 11 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Paul Cardegna

 
 
2010/01/18 14 h 19