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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 35
 
Le mardi 27 octobre 2009
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 3, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, le président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, l'hon. Ujjal Dosanjh, Cheryl Gallant, Jack Harris, Laurie Hawn, l'hon. Anita Neville, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres substituts présents : Marcel Proulx remplace l'hon. Ujjal Dosanjh.

 

Membres associés présents : Marcel Proulx.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Guyanne L. Desforges, greffière à la procédure. Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste.

 

Témoins : Marine Institute of Memorial University of Newfoundland : Christopher Hearn, directeur, Centre for Marine Simulation, School of Maritime Studies.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté et présenté à la Chambre des communes.

 

À 9 h 30, la séance est suspendue.

 

À 9 h 45, la séance reprend en public.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2009, le Comité reprend son étude sur la souveraineté dans l'Arctique.
 

Christopher Hearn fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 10 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Paul Cardegna

 
 
2010/01/18 14 h 19