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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 41
 
Le lundi 2 novembre 2009
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 30, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de l'hon. Michael D.Chong, le président.

 

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Gordon Brown, l'hon. Michael D. Chong, Marc Garneau, Dave Van Kesteren, Robert Vincent et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Judy Foote remplace Anthony Rota, Randy Hoback remplace Mike Lake, Yves Lessard remplace Robert Bouchard, Phil McColeman remplace Mike Wallace, Glenn Thibeault remplace Brian Masse et Francis Valeriote remplace Siobhan Coady.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw, analyste; Alysia Davies, analyste; Dillan Theckedath, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité consacre une séance additionnelle à l’examen, prévu par la loi, de la Loi canadienne sur les sociétés par actions.

 

Il est convenu, — Que le Comité consacre trois séances à l’étude du rendement économique récent des petites et moyennes entreprises au Canada.

 

Il est convenu, — Que le Comité consacre trois séances à l’étude des derniers résultats économiques du secteur des services au Canada.

 

À 16 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Michelle Tittley

 
 
2009/11/17 14 h 29