Passer au contenu

AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 29
 
Le mardi 29 avril 2008
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 9 h 7, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Bezan, le président.

 

Membres du Comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance, James Bezan, Ken Boshcoff, l'hon. Wayne Easter, Guy Lauzon, Larry Miller, l'hon. Carol Skelton, Lloyd St. Amand, Brian Storseth et Ève-Mary Thaï Thi Lac.

 

Membres substituts présents : Roger Valley remplace Paul Steckle.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, analyste principal; Frédéric Forge, analyste.

 

Témoins : Producteurs de poulet du Canada : Mike Dungate, directeur général. Association des transformateurs laitiers du Canada : Don Jarvis, président-directeur général. Canadian Cattlemen's Association : John Masswohl, directeur, Relations gouvernementales et internationales. Centre d'information sur le boeuf : Lisa Mina, directrice générale, Ventes. Association des coopératives du Canada : John Anderson, directeur, Affaires gouvernementales et politiques publiques; Lynne Markell, conseillère, Affaires gouvernementales et politiques publiques.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la mention "Produit du Canada".
 

John Masswohl, Lisa Mina, Mike Dungate, John Anderson et Don Jarvis font des déclarations et, avec Lynne Markell, répondent aux questions.

 
Le Comité reprend l'examen de questions relatives aux travaux du comité.
 

Alex Atamanenko propose, — Que le Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire écrive une lettre au ministre de l’agriculture et de l’agroalimentaire, l’Honorable Gerry Ritz, lui recommandant d’abandonner son intention de retirer, au 1er août 2008, la distinction visuelle des grains (DVG) comme moyen de reconnaissance de la variété des grains, pour toutes les catégories de blé de l’Ouest canadien et de ne procéder à son retrait seulement lorsqu’un système d’identification des variétés des grains, en lequel ceux qui bénéficient de l’actuel système de DVG auront acquis confiance, aura été mis en place.

Il s'élève un débat.

 

À 10 h 43, la séance est suspendue.

À 11 h 2, la séance reprend.

 

Brian Storseth propose, — Que le débat sur les motions à l'ordre du jour soit suspendu.

Il s'élève un débat.

 

Lloyd St. Amand propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après le mot «suspendu», de ce qui suit : «et que ces motions soient reconsidérées au tout début de la prochaine réunion».

 

L'amendement de Lloyd St. Amand est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.

 

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le débat sur les motions à l'ordre du jour soit suspendu, et que ces motions soient reconsidérées au tout début de la prochaine réunion.

 

La motion modifiée est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.

 

À 11 h 9, la séance est suspendue.

À 11 h 10, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que, dans le cadre de sa mission d'information sur l'Organisation mondiale du Commerce, le Comité se rende à Genève, Paris et Bruxelles, du 24 au 30 mai 2008, étant entendu que 8 membres du comité participent au voyage et que les effectifs nécessaires accompagnent aussi le Comité.

 

Il est convenu, — Que le budget proposé pour le déplacement du Comité dans le cadre de sa mission d'information sur l'Organisation mondiale du Commerce, le Comité se rende à Genève, Paris et Bruxelles, au coût total de 164 153 $, soit adopté et que la présidence présente ce budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

 

Il est convenu, — Que, le budget opérationnel de 39 700 $ pour l'étude du Comité sur la mention « Produit du Canada » soit adopté.

 

À 11 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2008/05/02 8 h 24