Passer au contenu
;

SPAC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le jeudi 12 février 2004
 

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 11 h 17 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Williams, président.

 

Membres du Sous-comité présents : Odina Desrochers, Marlene Jennings, Walt Lastewka, Judy Wasylycia-Leis et John Williams.

 

Autres députés présents : Joe Jordan, Dominic LeBlanc et Alan Tonks.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean Dupuis, analyste.

 
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Odina Desrochers, il est convenu, - Que le Comité retienne les services du conseiller du Bureau du légiste et conseiller parlementaire pour la durée de son étude des chapitres 3, 4 et 5 du rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada.

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le Comité se concentre principalement sur les chapitres 3, 4 et 5 du rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada;

Que le Comité se penche également, si le temps le permet, sur le chapitre 10 du rapport de novembre 2003, qui comprend l’achat de deux aéronefs Challenger par le gouvernement, les activités de surveillance indépendante visant les organismes de sécurité et de renseignement, et l'excédent du Compte d'assurance-emploi; et,

Que la présidence soit autorisée à écrire à la présidence du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires afin d’encourager ce Comité à examiner le chapitre 2 du rapport de novembre 2003 .

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que la présidence s’efforce de tenir trois réunions par semaine.

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que les témoignages entendus au cours de la 2e session de la 37e législature par le Comité permanent des comptes publics relativement à son étude sur le rapport spécial de la vérificatrice générale du Canada, sur la vérification de la gestion financière et de l'administration du Commissaire à la protection de la vie privée du Canada de septembre 2003 soient réputés avoir été entendus par le Comité durant la présente session.

 

À 11 h 49, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Greffier de comité,



Jeremy LeBlanc

 
 
2004/02/19 14 h 51