Passer au contenu
;

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 27

Le lundi 12 mai 2003

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 15 h 34, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joe Comuzzi, président.

Membres du Comité présents: Larry Bagnell, John Cannis, Joe Comuzzi, Liza Frulla, Roger Gallaway et Jim Gouk.

Membre substitut présent: Joe Fontana pour Ovid Jackson et Reg Alcock pour Larry Bagnell.

Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement :  John Christopher, analyste principal.

Témoins: De Association de l'industrie touristique du Canada: Randy M. Williams, président-directeur général; Jennifer Demers, directrice, Relations gouvernementales. De Association des chemins de fer du Canada: Bill Rowat, président; Mario Brault, président, «Genesee Rail One»; Gord Peters, président, «Cando Contracting Ltd.».

Conformément à son ordre de renvoi du mardi 25 mars 2003, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-26, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada et la Loi sur la sécurité ferroviaire, édictant la Loi sur VIA Rail Canada et modifiant d'autres lois en conséquence (Voir le procès-verbal du jeudi 10 avril 2003, séance no 20).

Randy M. Williams fait une déclaration et, avec Jennifer Demers, répond aux questions.

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 40, la séance reprend.

Bill Rowat, Mario Brault et Gord Peters font une déclaration et répondent aux questions.

À 17 h 47, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Georges Etoka