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AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 37

Le mardi 25 février 2003

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 09, à Prince Albert, Saskatchewan, à l’Auberge Prince Albert, Salon Marquis, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents: Raymond Bonin, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Yvan Loubier, Pat Martin, Maurice Vellacott.

Autre Membre présent: Rick Laliberté.

Aussi présent : De la Direction des comités : Rémi Bourgault, greffier de comité.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley et Carol Hilling, analystes.

Témoins: De la Commission des femmes du Grand conseil de Prince Albert: Carole Sanderson, sénateur, Grand conseil de Prince Albert; Shirley Henderson, présidente. De la Nation dénée de Buffalo River: Celine Catarat; Alfred Billette; Allan Adam, interpréte dénée. De la Bande de la nation crie de Chakastaypasin: Chef Calvin Sanderson; Sol Sanderson. De la Nation crie de Shoal Lake: Chef Marcel Head. De la Nation crie de James Smith: Chef Walter Constant; Isaac Daniels, ancien. De la Première nation de Sturgeon Lake: Chef Earl Ermine. À titre individuel: Florence McLeod; Celina Ballentine; Marco Thériault; Wesley Daniels.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-7, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (Voir le procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance no 14).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 8 h 31, la séance est suspendue.

À 8 h 49, la séance reprend.

À 11 h 46, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Elizabeth B. Kingston