Passer au contenu

AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 36

Le lundi 24 février 2003

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 14 h 48, à Slave Lake, Alberta, à l’Hôtel Sawridge, Salons Peace Pipe, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents: Raymond Bonin, David Chatters, Stan Dromisky, Charles Hubbard, Yvan Loubier, Maurice Vellacott.

Aussi présent: De la Direction des comités : Rémi Bourgault, greffier de comité.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley et Carol Hilling, analystes.

Témoins: À titre individuel: Pauline Giroux, membre de la bande de Driftpile; Gloria Silver, membre de la Première nation de Dene Tha'; Don Silver. À titre individuel: Sam Sinclair; Gordon Sinclair; Dwayne Plante. De «First Nations Accountability Coalition»: Verna Soto, Nation crie Sturgeon Lake; Graham Courtelle. À titre individuel: Ron Walker, membre de la Première nation de Sucker Creek. Du Conseil national des autochtones du Canada (Alberta) »: Doris Ronnenberg, présidente; Betty Horseman, membre; Hazel Vicklund, membre; Lawrence Cunningham, membre; Lillian Shirt, membre; Richard Long, directeur général; Winnie Cheecham, membre. À titre individuel: Joe Willier, ancien, Première nation de Sucker Creek. De la Première nation Kapawe'no: Chef Frank Halcrow; Sydney Halcrow; Peter Chalifoux. De la Première nation de Driftpile: Chef Rose Laboucan. De  « Treaty 8 First Nations of Alberta »: Harold Cardinal, conseiller juridique; Francis A. Willier. De la Première nation Sawridge: Chef Roland Twinn; Catherine M. Twinn. De la Première nation de Swan River: Leon Chalifoux, chef intérimaire. De la Première nation de Sucker Creek: Chef Alvin Cardinal. À titre individuel: Jeff Shawana.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-7, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (Voir le procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance no 14).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 10, la séance est suspendue.

À 16 h 28, la séance reprend.

À 19 h 51, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Elizabeth B. Kingston