Passer au contenu

AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 32

Le mercredi 19 février 2003

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 13 h 06, à Nanaimo, Colombie-Britannique, au Centre récréatif de Beban Park, Beban Lounge, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents: Gérard Binet, Raymond Bonin, David Chatters, Charles Hubbard, Pat Martin, Maurice Vellacott.

Membre substitut présent: Reed Elley pour Brian Pallister.

Aussi présent: De la Direction des comités : Bibiane Ouellette, greffier de comité.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley, analyste.

Témoins: De « Sto:lo Nation Government House »: Grand chef Clarence Pennier. À titre individuel: Frank Brown; Shana Robinson. De « Saltspring Island for Justice and Reconciliation »: Roland Gatin. De « Aboriginal Rights Coalition – Victoria »: Isabel Heaman, secrétaire en correspondance. De «Parksville/Qualicum Kairos Group»: Mary Wall; Rosemarie Hague; Juliana Kratz. Du Conseil tribal de Nuu-chah-nulth: Cliff Atleo, Jr., directeur; Nelson Keitlah, Co-président de la région du Centre. Du Conseil du district de Kwakiutl: James D. Wilson, président; Micha Menczer, conseiller juridique. De « Aboriginal Neighbours »: Gloria Cope. Du Collège universitaire Malaspina: Dr J. R. Wytenbroek, président du comité des droits de la personne, Malaspina Faculty Association. À titre individuel: Eileen Wttewaall. De « North East Aboriginal Trappers’ Society »: Richard J. Behn, coordonateur. De « First Nations Environmental Network of Canada »: Steve Lawson, représentant.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-7, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (Voir le procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance no 14).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 08, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Elizabeth B. Kingston