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SMEM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 9

Le mercredi 3 octobre 2001

Le Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 40, dans la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Carolyn Parrish, présidente.

Membres du Sous-comité présents: Bill Blaikie, Garry Breitkreuz, Michel Guimond, Jay Hill, Carolyn Parrish et Marcel Proulx.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.

Témoins : De la Chambre des communes : Wendy Lill, Pat Martin, Monique Guay, Madeleine Dalphond-Guiral, Dan McTeague, Keith Martin, Carolyn Bennett, Roger Gallaway for Jay Hill, Svend Robinson et John Harvard.

Conformément à l’ordre de renvoi du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre adopté le mercredi 7 février 2001, le Sous-comité procède au choix des affaires qui feront l’objet d’un vote à partir des projets de loi et motions dont l’ordre de priorité a été établi le jeudi 20 septembre 2001.

Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.

À 16 h 35, la séance est suspendue.

À 16 h 40, la séance reprend.

À 17 h 30, la séance reprend à huis clos pour choisir les affaires qui feront l’objet d’un vote.

À 18 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


La greffière du Sous-comité

Bibiane Ouellette