Passer au contenu

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Anstey, Gary. Voir Tobin--Allusions à Tobin--Adjoint

Antennes paraboliques. Voir Télévision--Transmission directe par satellite

Antidumping. Voir ALENA--Dumping

Antilles

Antisémitisme. Voir Racisme et discrimination; Ukraine

Antoine, Jim. Voir Missiles de croisière, essais--Dénés

Apex Mountain, centre de ski, Penticton, C.-B.

    >>Bandes indiennes, accès, blocage, 16910-1
    >>>Déc. art. 31, 7724
    >>>Q.o., 8039

Appendices au hansard

    >>Gouverneur général du Canada (Son Excellence le très honorable Roméo LeBlanc), assermentation, discours et Chrétien, Jean, allocution, 9367-76
    >>Paproski, l'hon. Steve, éloge funèbre par le Gouverneur général, 133-5
    >>Tabac et cigarettes, contrebande, gouvernement, mesures, Inkster, N.D., Commissaire de la GRC, lettre, 1095
    >>Vérificateur général, rapports, présentation, fréquence, vérificateur général, Desautels, Denis, lettre, 2821-2
    >>Visiteurs à la Chambre, discours devant les deux Chambres, États-Unis, président Clinton, 23 février 1995, 10036-43

APPORT, Programme (anciennement SUPRET)

Apprentissage et formation, programmes

Approvisionnements et Services, ministère

    >>Loi, modification, 6397

Aquaculture

    >>Baie de Fundy, N.-B., parasites, lutte, q.o., 15046
    >>Croissance, 14879
    >>Nova Scotia Agricultural College, programme, 507
    >>Recherche, 15014-5

Aqueducs. Voir Infrastructure, Programme--Infrastructures de base

Arafat, Yasser. Voir Prix Nobel de la paix--1994

Arbalètes

Arborfield, Sask. Voir Transports ferroviaires--Embranchements/lignes

Arbre. Voir Semaine de l'arbre et des forêts

Arbres

    >>Mon milieu, mes arbres, programme, école primaire Scott Young, Omemee, Ont., déc. art. 31, 12532
    >>Voir aussi les noms particuliers

Archer Daniels Midland. Voir plutôt ADM Agri-Industries Ltd.

Archives nationales

    >>Conseil consultatif, membres, Chambre des communes, nomination, 14387

Archiviste national du Canada. Voir Documents secrets--Protocole d'entente

Arctic National Wildlife Refuge. Voir Caribous de la Porcupine

Arctique

    >>Canada, intérêts, sauvegarde, gouvernement, action, q.o., 7369-70
    >>Conquête en ski, Weber, Richard et Malakhov, Misha, explorateurs, déc. art. 31, 9999
    >>Conseil, création, 405-6
    >>>Gouvernement, appui, q.o., 7370
    >>Démilitarisation, 432-3, 438-9
    >>Écosystème, protection, 15054
    >>Pollution au BPC, répercussions, lait maternel, 7141
    >>>Broughton, île, T. N.-O., 1251-2
    >>Souveraineté canadienne, 6240
    >>>Passage du Nord-Ouest, ententes, surveillance sous-marine, q.o., 16245-6
    >>Zone de paix et de sécurité. Voir plutôt sous le titre susmentionné Démilitarisation
    >>Voir aussi Conseil nordique sur l'Arctique; Énergie nucléaire--Déchets, décharge; Inuit; Jeux d'hiver de l'Arctique; Pétrole, déversements

Arden, Jan

    >>Prix Juno, déc. art. 31, 11053-4

Argent, blanchiment

    >>Lutte, mesures, q.o., 10324
    >>Rizzuto, Libertina et Giammarella, Luca, GRC, enquête, q.o., 10270, 10324, 10664
    >>Voir aussi Drogues--Trafic

Argenteuil--Papineau, circonscription

    >>Limites, modification, 2938-9

Argentia, T.-N.

    >>Base navale américaine, conversion, 587
    >>>Déc. art. 31, 6253
    >>Voir aussi Traversiers--Marine Atlantique

Argentine

    >>Convention Canada-Argentine en matière d'impôts sur le revenu, Loi de 1994. Voir plutôt Impôts sur le revenu, convention conclue entre le Canada et la République de Hongrie, accord conclu entre le Canada et la République fédérale du Nigéria, accord conclu entre le Canada et la République du Zimbabwe, convention conclue entre le Canada et la République argentine et protocole conclu entre le Canada et le Royaume des Pays-Bas, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale, mise en oeuvre et autres lois, modifications connexes, Loi--S-2
    >>Voir aussi Impôt sur le revenu--Conventions; Jeux panaméricains de 1995

Aristide, Jean-Bertrand. Voir Haïti

Arkinstall, Dr Margaret

    >>Hommage, déc. art. 31, 2036

Arling, Joe. Voir TPS--Motel

Armée zapatiste. Voir Mexique

Armements au laser

    >>Utilisation, Canada, position, q.o., 17631

Arménie

Armes à feu